Bibliographie du Québec

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles, auteur
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec : observations et conclusions / Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, novembre 2017. — 5 pages ; 28 cm.

Président de la Commission : Sylvain Pagé. — ISBN 9782550799634 : gratuit.

1. Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec — Audit 2. Produits agricoles — Commerce — Québec (Province) 3. Aliments — Industrie et commerce — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Pagé, Sylvain, auteur II. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication III. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des finances publiques, auteur
Mandat d'initiative concernant le document intitulé Paradis fiscaux : plan d'action pour assurer l'équité fiscale : observations et conclusions / Assemblée nationale Québec, Commission des finances publiques. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, avril 2018. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 août 2019). — ISBN 9782550812159 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3879844.

1. Paradis fiscaux — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Équité fiscale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Droit fiscal international 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.

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ISBN 9782550812142 : gratuit.

1. Paradis fiscaux — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Équité fiscale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Droit fiscal international 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement, auteur
Mandat d'initiative portant sur l'utilisation des appareils de téléphonie mobiles au volant : observation et conclusions / Assemblée nationale Québec, Commission des transports et de l'environnement. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (9 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 mars 2019). — ISBN 9782550801245.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3428459.

1. Téléphones cellulaires et accidents de la route — Québec (Province) 2. Sécurité routière — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.

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ISBN 9782550801238 : gratuit.

1. Téléphones cellulaires et accidents de la route — Québec (Province) 2. Sécurité routière — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions, auteur
Audition du Directeur général des élections du Québec : observations / Commission des institutions. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, Direction générale des affaires parlementaires, juin 2019. — 7 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550843245 : gratuit.

1. Directeur général des élections du Québec 2. Élections — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
[Conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale. Anglais]
Aboriginal women's living conditions as affected by sexual assault and domestic violence : observations, conclusions and recommendations / Assemblée nationale Québec, Committee on Citizen Relations. — [Québec, Québec] : Assemblée nationale du Québec, General directorate for parliamentary affairs, May 2018. — 1 ressource en ligne (55 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 31 octobre 2019). — Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale. — ISBN 9782550813897 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3879628.

1. Femmes autochtones — Violence envers — Québec (Province) 2. Femmes autochtones — Québec (Province) — Conditions sociales 3. Victimes d'abus sexuels — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale III. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
Les conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale : observations, conclusions et recommandations / Assemblée nationale Québec, Commission des relations avec les citoyens. — [Québec, Québec] : Assemblée nationale du Québec, Direction générale des affaires parlementaires, mai 2018. — 1 ressource en ligne (60 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 31 octobre 2019). — ISBN 9782550813750 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4007209.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
[Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique. Anglais]
Self-initiated order on women's place in politics : consultation document / Assemblée nationale Québec, Committee on citizen relations. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, General directorate for parliamentary affairs, October 2017. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 mars 2019). — Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique. — ISBN 9782550798200 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3428540.

1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 2. Femmes politiques — Québec (Province) 3. Femmes parlementaires — Québec (Province) 4. Candidates (Élections) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique III. Titre.

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Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique. — ISBN 9782550798194 : gratuit.

1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 2. Femmes politiques — Québec (Province) 3. Femmes parlementaires — Québec (Province) 4. Candidates (Élections) — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique III. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique : document de consultation / Assemblée nationale Québec, la Commission des relations avec les citoyens. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, octobre 2017. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 mars 2019). — ISBN 9782550798187 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3428536.

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ISBN 9782550798170 : gratuit.

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