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Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires organisme de publication
Président de la Commission : Sylvain Pagé. — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles, auteur
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec : observations et conclusions / Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, novembre 2017. — 5 pages ; 28 cm.
1. Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec — Audit 2. Produits agricoles — Commerce — Québec (Province) 3. Aliments — Industrie et commerce — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Pagé, Sylvain, auteur II. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication III. Titre.
A11A8 5718574
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 août 2019). — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des finances publiques, auteur
Mandat d'initiative concernant le document intitulé Paradis fiscaux : plan d'action pour assurer l'équité fiscale : observations et conclusions / Assemblée nationale Québec, Commission des finances publiques. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, avril 2018. — 1 ressource en ligne (11 pages).
1. Paradis fiscaux — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Équité fiscale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Droit fiscal international 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 6130562
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des finances publiques, auteur
Mandat d'initiative concernant le document intitulé Paradis fiscaux : plan d'action pour assurer l'équité fiscale : observations et conclusions / Assemblée nationale Québec, Commission des finances publiques. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, avril 2018. — 11 pages ; 28 cm.
1. Paradis fiscaux — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Équité fiscale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Droit fiscal international 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 5822861
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 mars 2019). — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement, auteur
Mandat d'initiative portant sur l'utilisation des appareils de téléphonie mobiles au volant : observation et conclusions / Assemblée nationale Québec, Commission des transports et de l'environnement. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (9 pages).
1. Téléphones cellulaires et accidents de la route — Québec (Province) 2. Sécurité routière — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 5796563
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement, auteur
Mandat d'initiative portant sur l'utilisation des appareils de téléphonie mobiles au volant : observation et conclusions / Assemblée nationale Québec, Commission des transports et de l'environnement. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, décembre 2017. — 9 pages ; 28 cm.
1. Téléphones cellulaires et accidents de la route — Québec (Province) 2. Sécurité routière — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 5727302
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions, auteur
Audition du Directeur général des élections du Québec : observations / Commission des institutions. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, Direction générale des affaires parlementaires, juin 2019. — 7 pages ; 28 cm.
1. Directeur général des élections du Québec 2. Élections — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 6168634
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 31 octobre 2019). — Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale. — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
[Conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale. Anglais]
Aboriginal women's living conditions as affected by sexual assault and domestic violence : observations, conclusions and recommendations / Assemblée nationale Québec, Committee on Citizen Relations. — [Québec, Québec] : Assemblée nationale du Québec, General directorate for parliamentary affairs, May 2018. — 1 ressource en ligne (55 pages).
1. Femmes autochtones — Violence envers — Québec (Province) 2. Femmes autochtones — Québec (Province) — Conditions sociales 3. Victimes d'abus sexuels — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale III. Titre.
A11A8 6130535
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 31 octobre 2019). — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
Les conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale : observations, conclusions et recommandations / Assemblée nationale Québec, Commission des relations avec les citoyens. — [Québec, Québec] : Assemblée nationale du Québec, Direction générale des affaires parlementaires, mai 2018. — 1 ressource en ligne (60 pages).
1. Femmes autochtones — Violence envers — Québec (Province) 2. Femmes autochtones — Québec (Province) — Conditions sociales 3. Victimes d'abus sexuels — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 6203487
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 mars 2019). — Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique. — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
[Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique. Anglais]
Self-initiated order on women's place in politics : consultation document / Assemblée nationale Québec, Committee on citizen relations. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, General directorate for parliamentary affairs, October 2017. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 2. Femmes politiques — Québec (Province) 3. Femmes parlementaires — Québec (Province) 4. Candidates (Élections) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique III. Titre.
A11A8 5796543
Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique. — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
[Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique. Anglais]
Self-initiated order on women's place in politics : consultation document / Assemblée nationale Québec, Committee on citizen relations. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, General directorate for parliamentary affairs, October 2017. — 7 pages ; 28 cm.
1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 2. Femmes politiques — Québec (Province) 3. Femmes parlementaires — Québec (Province) 4. Candidates (Élections) — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens. Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique III. Titre.
A11A8 5710277
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 mars 2019). — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique : document de consultation / Assemblée nationale Québec, la Commission des relations avec les citoyens. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, octobre 2017. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 2. Femmes politiques — Québec (Province) 3. Femmes parlementaires — Québec (Province) 4. Candidates (Élections) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 5796545
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
Mandat d'initiative sur la place des femmes en politique : document de consultation / Assemblée nationale Québec, la Commission des relations avec les citoyens. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction générale des affaires parlementaires, octobre 2017. — 7 pages ; 28 cm.
1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 2. Femmes politiques — Québec (Province) 3. Femmes parlementaires — Québec (Province) 4. Candidates (Élections) — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des affaires parlementaires, organisme de publication II. Titre.
A11A8 5710275