À propos de BAnQ
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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2018). — ISBN
Kidwingira, Richard, auteur
Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (RDOCECA) / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission ; réalisation : Richard Kidwingira ; avec la collaboration des personnes suivantes : Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (iv, 4 pages).
1. Polluants atmosphériques — Droit — Québec (Province) 2. Polluants — Signalement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Leblond, Vicky, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.
D48D67 5891875
