Bibliographie du Québec

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures / cette publication a été réalisée sous la coordination de la Direction générale des mandats stratégiques du Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2019]. — vii, 71 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550842262 : gratuit.

1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel.

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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 5 septembre 2019). — ISBN 9782550842279 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3764618.

1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Guides et manuels 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel.

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Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures. Anglais
Best practices guide for monitoring committees and legal obligations of mining and petroleum projects promoters / this publication was coordinated by the Direction générale des mandats stratégique of the Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2019]. — 71 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — Traduction de : Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures. — ISBN 9782550845249 : gratuit.

1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication III. Titre. IV. Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures.

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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 15 octobre 2019). — Traduction de : Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures. — ISBN 9782550845256 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4000743.

1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Guides et manuels 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication III. Titre. IV. Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures.

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