À propos de BAnQ
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016, prolongée en 2017, au sein de l'administration, année 2016-2017. — Québec : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, 2018. — 1 ressource en ligne (36 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 9 juillet 2019). — ISBN
1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Utilisation du sol — Québec (Province) — Planification 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5877711
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 23 novembre 2018). — ISBN
Bouchard, Nicolas (Évaluateur agréé), auteur
Processus d'établissement des sous-catégories d'immeubles dans la catégorie des immeubles non résidentiels : document à l'intention des évaluateurs et des officiers municipaux / ce document a été réalisé par la Direction générale de la fiscalité et de l'évaluation foncière du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT) ; rédaction, Nicolas Bouchard, Julie Laflamme ; en collaboration avec Robin Hémond. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, mai 2018. — 1 ressource en ligne (19 pages).
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Biens réels — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Laflamme, Julie, auteur II. Hémond, Robin, auteur III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale de la fiscalité et de l'évaluation foncière IV. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication V. Titre.
A36A1 5877707
Déclaration d'une zone d'intervention spéciale sur le territoire de certaines municipalités locales affectées par les inondations survenues au printemps 2017 : rapport de consultation. — [Québec, Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, [2017]. — 1 ressource en ligne (20 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 février 2019). — ISBN
1. Inondations — Maîtrise — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Opinion publique 2. Plaines inondables — Gestion — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Opinion publique 3. Dommages causés par les inondations — Québec (Province) — Finances — Opinion publique 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5897750
Guide d'accueil et de référence pour les élus municipaux ... — Octobre 2017-. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), 2017-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : octobre 2017.
1. Administration municipale — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Conseillers municipaux — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 5897525
Guide sur le regroupement de municipalités / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (45 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 22 novembre 2018). — ISBN
1. Municipalités — Regroupement — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Livres numériques 3. Guides et manuels 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5907957
Rapport d'application de la Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, avril 2018. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 novembre 2018). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5877675
