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Bibliographie du Québec

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Analyse d'impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés



Dufresne, Simon, auteur
   Analyse d'impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés ; réalisation, Simon Dufresne et Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Luc Bonneau et Mathieu Laporte-Saumure. — Version du 2 avril 2019. — [Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2019]. — 1 ressource en ligne (vi, 16 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 juin 2019). — ISBN 9782550839149 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3724834.

  1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Sites contaminés — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 3. Déchets dangereux — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Gaulin, Jean-Philippe, auteur II. Bonneau, Luc, auteur III. Laporte-Saumure, Mathieu, auteur IV. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques V. Québec (Province). Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés VI. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VII. Titre.

E5D676082003