Bibliographie du Québec

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Annexe à l'avis sur le Projet de schéma d'aménagement et de développement révisé. MRC de Deux-Montagnes / ce document a été réalisé par la Direction de l'aménagement et du développement métropolitain du Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, août 2019. — 1 ressource en ligne (41 pages).

"Avis gouvernemental en vertu de l'article 56.4 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme"--Page des crédits. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 5 septembre 2019). — ISBN 9782550846253 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3989568.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Deux-Montagnes (Municipalité régionale de comté) 2. Utilisation du sol — Québec (Province) — Deux-Montagnes (Municipalité régionale de comté) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'aménagement et du développement métropolitain II. Titre.

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6164607

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Bilan annuel ... du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 2018/2019-. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2018/2019. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Bilan annuel ... du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4010549.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification — Périodiques 2. Handicapés dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques 3. Personnes handicapées — Services — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Rapport annuel de gestion ... / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 2018/2019-. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2019]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2018/2019. — Version imprimée : Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Rapport annuel de gestion ... — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Rapport annuel de gestion ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4005910.

1. Rapports annuels numériques 2. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Rapport de la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, février 2019. — 1 ressource en ligne (22 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 10 septembre 2019). — ISBN 9782550827238 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3985027.

1. Québec (Province). Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale 2. Administration municipale — Aspect moral — Québec (Province) 3. Élus locaux — Déontologie — Droit — Québec (Province) 4. Conseillers municipaux — Déontologie — Droit — Québec (Province) 5. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Stratégie québécoise d'économie d'eau potable : horizon 2019-2025. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2019]. — 1 ressource en ligne (xv, 53 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 28 août 2019). — ISBN 9782550814856 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3784215.

1. Eau potable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Eau — Consommation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.

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