BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ
Retour au portail de BAnQ.
Utilisateur non authentifié.

Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Agence du revenu du Canada organisme de publication

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (18 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2019). — ISBN 9782550825562 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583111.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985982773

Retour au début

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 18 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550825555 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985982765

Retour au début

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 18 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550802730 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985807256

Retour au début


Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (16 pages, 4 pages non numérotées) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 mars 2019). — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550825586 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583121.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985982787

Retour au début


Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 16 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550825579 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985982782

Retour au début


Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 16 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550802761 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985807257

Retour au début

La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (35 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — ISBN 9782550830771 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733269.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4986093068

Retour au début


TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. Anglais
   The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (33 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — Traduction de : TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — ISBN 9782550830795 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733271.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif.

A11R4986093065

Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais
   The QST and the GST/HST, how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 19 pages ; 28 cm.

   Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550835288 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

R4A16115491

Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais
   The QST and the GST/HST, how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (18 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550835295 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3737602.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

A11R4986107972

Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 22 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550835264 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A16115490

Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (22 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — ISBN 9782550835271 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3737600.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4986107973

Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2017]. — 26 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550783718.

  1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A15619316

Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 27 pages ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550811770 : gratuit.

  1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A15989649

Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (27 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juin 2019). — ISBN 9782550811787 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583151.

  1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985989315

Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. Anglais
   The QST, the GST/HST and road vehicles. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2017]. — 26 pages ; 28 cm.

   Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — ISBN 9782550783732 : gratuit.

  1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.

R4A15619337

Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. Anglais
   The QST, the GST/HST and road vehicles. — Québec : Revenu Québec; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2018. — 27 pages ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — ISBN 9782550811794 : gratuit.

  1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.

R4A15989650

Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. Anglais
   The QST, the GST/HST and road vehicles. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (27 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 avril 2019). — Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — ISBN 9782550811824 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583155.

  1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.

A11R4985989319