À propos de BAnQ
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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 juin 2019). — ISBN
Dufresne, Simon, auteur
Analyse d'impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés ; réalisation, Simon Dufresne et Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Luc Bonneau et Mathieu Laporte-Saumure. — Version du 2 avril 2019. — [Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2019]. — 1 ressource en ligne (vi, 16 pages).
1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Sites contaminés — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 3. Déchets dangereux — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Gaulin, Jean-Philippe, auteur II. Bonneau, Luc, auteur III. Laporte-Saumure, Mathieu, auteur IV. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques V. Québec (Province). Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés VI. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VII. Titre.
E5D67 6082003
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 15 août 2019). — ISBN
Gaulin, Jean-Philippe, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation, Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Philippe Coulombe et Brigitte Boucher. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, juillet 2019. — 1 ressource en ligne (vi, 7 pages).
1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Services municipaux — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Coulombe, Philippe, auteur II. Boucher, Brigitte (Coordonnatrice), auteur III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.
E5D67 6131203
