À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire de la loi modifiant la Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique / réalisation : Direction des dossiers horizontaux et des études économiques ; collaboration : Direction de l'expertise en biodiversité. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avril 2017. — 1 ressource en ligne (1 volume non paginé). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2018). — ISBN
1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Zones humides — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction de l'expertise en biodiversité III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
D48D67 5919754
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques / réalisation : Direction des dossiers horizontaux et des études économiques ; avec la collaboration des personnes suivantes : Martin Joly, Geneviève Dufour Tremblay. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et la lutte contre les changements climatiques, avril 2017. — 1 ressource en ligne (vi, 18 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2018). — ISBN
1. Zones humides — Conservation — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Joly, Martin, 1967-, auteur II. Dufour Tremblay, Geneviève, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques.
D48D67 5919721
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2018). — ISBN
Kidwingira, Richard, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (RDOCECA) / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission ; réalisation : Richard Kidwingira ; avec la collaboration des personnes suivantes : Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, septembre 2017. — 1 ressource en ligne (iv, 4 pages).
1. Polluants atmosphériques — Droit — Québec (Province) 2. Polluants — Signalement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Leblond, Vicky, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.
D48D67 5919722
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2018). — ISBN
Kidwingira, Richard, auteur
Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (RDOCECA) / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission ; réalisation : Richard Kidwingira ; avec la collaboration des personnes suivantes : Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (iv, 4 pages).
1. Polluants atmosphériques — Droit — Québec (Province) 2. Polluants — Signalement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Leblond, Vicky, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.
D48D67 5891875
Programme de soutien à la mission des organismes environnementaux. Cadre normatif / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, août 2018. — 1 ressource en ligne (11 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 février 2019). — ISBN
1. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 2. Environnement — Protection — Québec (Province) — Finances 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
D48D67 5891679
Programme de soutien à la mission des organismes environnementaux. Instructions pour une demande de financement : exercices financiers 2018-2019 à 2022-2023 / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, Direction des communications, [2018]. — 1 ressource en ligne (9 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 février 2019). — ISBN
1. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 2. Environnement — Protection — Québec (Province) — Finances — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Guides et manuels 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
D48D67 5891675
