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Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Répertoire de droit. Nouvelle série



Berthold, Sylvie, auteur
   Quelques aspects de la pratique notariale en contexte d'insolvabilité / Sylvie Berthold. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, [2019]. — viii, 79 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 1er septembre 2018"--Page de titre. — ISBN 9782896894796 : 13,95 $.

  1. Notariat — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre.  III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

346.714KEQ1696204118


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Brunelle, Stéphane, auteur
   La comptabilité en fidéicommis / Stéphane Brunelle, notaire à Brossard, associé au sein du cabinet multidisciplinaire Sylvestre & Associés, s.e.n.c.r.l. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 96 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 1er mai 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896894413 : 14,95 $.

  1. Notaires — Québec (Province) — Comptabilité 2. Fidéicommis — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre.  III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

346.714/0023KEQ169*6125776


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Lettre, Dominique, auteur
   La convention de séparation / Dominique Lettre, notaire, médiatrice familiale accréditée, médiatrice civile agréée, arbitre accréditée, chargée de cours à l'Université de Sherbrooke, superviseure en médiation familiale, formatrice à la formation continue de la Chambre des notaires du Québec. — 4e édition. — Édition revisée de l'ouvrage de François Crête. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 120 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 14 janvier 2018". — Comprend des références bibliographiques. — Remplacement de (œuvre) : Crête, François. Convention de séparation. — ISBN 9782896894543.

  1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Crête, François. Convention de séparation II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.  IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

346.71401/668KEQ2505983267


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Morin, Jean (Arbitre commercial), auteur
   [Modes alternatifs de résolution des litiges]
   Les modes privés de règlement des différends / Jean Morin ; édition révisée par Martine Lachance, notaire, professeure retraitée, Université du Québec à Montréal. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — viii, 114 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 1er juillet 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges. — ISBN 9782896894611 : 15,95 $.

  1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges II. Lachance, Martine, 1961-, auteur III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Titre.  V. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

347.714/09KEQ11626125659