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Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Québec (Province). Ministère du revenu organisme de publication


Bankruptcy / Revenu Québec. — Québec (Québec) : Revenu Québec. — volumes ; 28 cm.

Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [2017]. — Publié également en français sous le titre : Faillite. — Version en ligne : Bankruptcy.

  1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication.

R4A1F355/A5752536


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Entente internationale concernant la taxe sur les carburants et manuel des procédures / Ministère du revenu du Québec. — [1998]-. — [Sainte-Foy, Québec] : Ministère du revenu du Québec, [1998]-. — volumes ; 28 cm.

Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [1998]. — Publié également en anglais sous le titre : International Fuel Tax Agreement and procedures manual. — Version en ligne : Entente internationale concernant la taxe sur les carburants et manuel de procédures. — Fait suite à : Manuel de procédures : Entente internationale concernant la taxe sur les carburants.

  1. Carburants — Impôts — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication.

R4A16136042


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La faillite. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu]. — volumes ; 28 cm.

Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [2009] (en ligne). — Publié également en anglais sous le titre : Bankruptcy. — Version en ligne : Faillite.

  1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

R4A1 ou A11R4985752534


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Plan triennal des sondages / Revenu Québec. — 2009/2012-. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu], [2009]-. — 1 ressource en ligne.

Triennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2009/2012. — Version imprimée : Revenu Québec. Plan triennal des sondages ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3447874.

  1. Revenu Québec (2011- ) — Service à la clientèle — Périodiques 2. Sondages d'opinion — Québec (Province) — Périodiques 3. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) — Périodiques 4. Publications en série 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

R4A1 ou A11R4985819088


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Plan triennal des sondages / Revenu Québec. — Commence avec 2009/2012. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu], [2009]-. — volumes ; 28 cm.

Triennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2009/2012 (en ligne). — Version en ligne : Revenu Québec. Plan triennal des sondages ....

  1. Revenu Québec (2011- ) — Service à la clientèle — Périodiques 2. Sondages d'opinion — Québec (Province) — Périodiques 3. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) — Périodiques 4. Publications en série 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

R4A1 et A11R4985834545