BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (RDOCECA)



Kidwingira, Richard, auteur
   Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (RDOCECA) / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission ; réalisation : Richard Kidwingira ; avec la collaboration des personnes suivantes : Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, septembre 2017. — 1 ressource en ligne (iv, 4 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2018). — ISBN 9782550797982 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3531039.

  1. Polluants atmosphériques — Droit — Québec (Province) 2. Polluants — Signalement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Leblond, Vicky, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de la réglementation carbone et des données d'émission IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

D48D675919722