À propos de BAnQ
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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 juin 2019). — ISBN
Dufresne, Simon, auteur
Analyse d'impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés ; réalisation, Simon Dufresne et Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Luc Bonneau et Mathieu Laporte-Saumure. — Version du 2 avril 2019. — [Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2019]. — 1 ressource en ligne (vi, 16 pages).
1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Sites contaminés — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 3. Déchets dangereux — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Gaulin, Jean-Philippe, auteur II. Bonneau, Luc, auteur III. Laporte-Saumure, Mathieu, auteur IV. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques V. Québec (Province). Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés VI. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VII. Titre.
E5D67 6082003
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 15 août 2019). — ISBN
Gaulin, Jean-Philippe, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation, Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Philippe Coulombe et Brigitte Boucher. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, juillet 2019. — 1 ressource en ligne (vi, 7 pages).
1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Services municipaux — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Coulombe, Philippe, auteur II. Boucher, Brigitte (Coordonnatrice), auteur III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.
E5D67 6131203
Guide pour remplir le modèle de cautionnement / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Mise à jour mai 2019. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2019]. — 1 ressource en ligne (2, 12 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 29 août 2019). — ISBN
1. Cautionnement — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Fournisseurs du gouvernement — Cautionnement — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Guides et manuels 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
E5D67 6130852
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 juin 2019). — ISBN
Olar, M. (Maria), auteur
Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction des eaux usées ; réalisation, Maria Olar ; avec la collaboration de : Sandrine Messager. — [Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2019. — 1 ressource en ligne (vii, 23 pages).
1. Carrières (Exploitations minières) — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 2. Sablières — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Messager, Sandrine, auteur II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction des eaux usées IV. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.
E5D67 6099834
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 29 avril 2019). — ISBN
Olar, M. (Maria), auteur
Analyse d'impact réglementaire préliminaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction des eaux usées ; réalisation, Maria Olar ; avec la collaboration de : Sandrine Messager, Berchmans Ntibashoboye. — [Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2018. — 1 ressource en ligne (28 pages).
1. Carrières (Exploitations minières) — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 2. Sablières — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Messager, Sandrine, auteur II. Ntibashoboye, Berchmans, auteur III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Direction des eaux usées V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.
E5D67 5989314
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 août 2019). — ISBN
Rodrigue, Geneviève (Économiste), auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Geneviève Rodrigue, Maria Olar et Diana Yadira Rojas ; avec la collaboration de : Pierre-Luc Rousseau. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, juillet 2019. — 1 ressource en ligne (24 pages).
1. Hydrocarbures halogénés — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 2. Substances qui appauvrissent la couche d'ozone — Droit — Québec (Province) 3. Gaz à effet de serre — Réduction — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Olar, M. (Maria), auteur II. Rojas, Diana Yadira, auteur III. Rousseau, Pierre-Luc, auteur IV. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.
E5D67 6130955
