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Bibliographie du Québec

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Guide sur la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et ses règlements


Guide sur la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et ses règlements / cette publication a été réalisée par la Direction du transport routier des marchandises. — Commence avec [2015]. — Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, [2015]-. — volumes ; 21 cm.

Biennal. — Titre de la page de titre; description d'après : [2017]. — Version en ligne : Guide sur la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et ses règlements.

  1. Camionnage — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Transports routiers — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique 4. Publications en série 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. Direction des communications, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des transports (1969-2016). Direction des communications, organisme de publication III. Québec (Province). Direction du transport routier des marchandises (2001-2017), organisme de publication IV. Titre.

T73A15619292


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Guide sur la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et ses règlements / cette publication a été réalisée par la Direction du transport routier des marchandises. — [2015]-. — Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports du Québec, [2015]-. — 1 ressource en ligne.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : [2015]. — Version imprimée : Guide sur la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et ses règlements.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2950122.

  1. Camionnage — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Transports routiers — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique 4. Publications en série numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports (1969-2016). Direction des communications, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. Direction des communications, organisme de publication III. Québec (Province). Direction du transport routier des marchandises (2001-2017), organisme de publication.

T73A15617883