À propos de BAnQ
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Pesticides — Industrie — Droit — Québec (Province)
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et du projet de règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides / réalisation, Direction des dossiers horizontaux et des études économiques ; avec la collaboration de, Direction des matières dangereuses et des pesticides. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juillet 2017. — 1 ressource en ligne (v, 30 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 18 juin 2018). — ISBN
1. Pesticides — Droit — Québec (Province) 2. Pesticides — Industrie — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction des matières dangereuses et des pesticides.
D48D67 5818767
Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et du règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2018. — 1 ressource en ligne (vi, 32 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné 19 mars 2018). — ISBN
1. Pesticides — Droit — Québec (Province) 2. Pesticides — Industrie — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
D48A1 5785085
