À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Lois et codes
Comprend des références bibliographiques (pages 707-728) et un index. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
La copropriété divise / Christine Gagnon, Gagnon Bujold notaires, maîtres en copropriété. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xxx, 817 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) 3. Immeubles d'habitation en copropriété — Québec (Province) 4. Multipropriété — Québec (Province) 5. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 6. Lois et codes I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 5872528
Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents : texte annoté comportant des commentaires relatifs à son application au Québec / Pierre Hamel ; avec la collaboration de Louis Leclerc. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xviii, 765 pages ; 25 cm. Comprend un index. — "La jurisprudence est à jour au 1er juillet 2017 et la législation, au 5 octobre 2017."--Page en regard de la page de titre. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
1. Canada. Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents 2. Justice pour mineurs — Administration — Canada 3. Jeunes délinquants — Droit — Canada — Législation 4. Justice pour mineurs — Administration — Québec (Province) 5. Lois et codes I. Hamel, Pierre, 1960-. Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents II. Leclerc, Louis, 1979- III. Canada. Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents IV. Canada. Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents. Anglais.
345.71/0802632 KE9445* 5642343
Traduction de : Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. — ISBN
Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Anglais
An Act Respecting Elections and Referendums in Municipalities : chapter E-2.2. — Updated January 1, 2016. — [Québec] : Directeur général des élections du Québec, 2016. — 303 pages ; 28 cm.
1. Élections municipales — Québec (Province) — Législation 2. Référendum — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Droit municipal — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Québec (Province). Directeur général des élections, organisme de publication II. Titre. III. Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
A11D57 5246322
Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : chapitre E-2.2. — À jour le 1er janvier 2016. — [Québec] : Directeur général des élections du Québec, 2016. — 305 pages ; 28 cm. ISBN
1. Élections municipales — Québec (Province) — Législation 2. Référendum — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Droit municipal — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Québec (Province). Directeur général des élections, organisme de publication.
A11D57 5246319
Lois et règlements en matière de marchés publics / sous la direction de Me Louis Bossé, directeur des publications Thomson Reuters ; introduction par Me Marie Cossette, Ad. E., Lavery avocats. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xvi, 334 pages ; 19 cm. "À jour au 1er décembre 2017"--Page vi. — Comprend un index. — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Législation 2. Marchés publics — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Adjudication administrative — Québec (Province) 4. Lois et codes I. Bossé, Louis (Avocat), éditeur intellectuel.
346.71402/3 KEQ804 5783336
Lois et règlements en matière de marchés publics / sous la direction de Me Louis Bossé, directeur des publications Thomson Reuters ; introduction par Me Marie Cossette, Ad. E., Norton Rose Fulbright. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvii, 380 pages ; 19 cm. Comprend un index. — "À jour au 17 septembre 2018"--Page vi. — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Législation 2. Marchés publics — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Adjudication administrative — Québec (Province) 4. Lois et codes I. Bossé, Louis (Avocat), éditeur intellectuel.
346.71402/3 KEQ804 5916588
Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2018 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 11e édition. — Montréal (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — x, 758 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé V. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 5783301
Comprend un index. — Textes de loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes : incluant le projet de loi no 99 (2017, c. 18) sanctionné le 5 octobre 2017 / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2017]. — ix, 288 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 5692470
Comprend un index. — Ethics and professional deontology. — ISBN
Sauveur, Paula, auteur
Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie = Ethics and professional deontology : laws and regulations in engineering / Paula Sauveur. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2018. — xvii, 639 pages ; 25 cm.
1. Ingénieurs — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénieurs — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario 5. Lois et codes I. Sauveur, Paula. Éthique et déontologie II. Sauveur, Paula. Éthique et déontologie. Anglais III. Titre. IV. Titre : Ethics and professional deontology.
344.71401/762 KEQ987* 5809872
Textes constitutionnels et documents (nationaux, internationaux) relatifs aux droits humains / textes réunis par Stéphane Beaulac. — 2e édition. — Montréal (Qc) : JFD éditions, [2017]. — 302 pages ; 23 cm. "Mise à jour, juin 2017". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droits de l'homme (Droit international) — Législation 2. Droit constitutionnel — Canada — Législation 3. Lois et codes I. Beaulac, Stéphane, 1971-, éditeur intellectuel.
341.4/8026 K3238 5534952
