À propos de BAnQ
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Automobiles électriques — Vente — Droit — Québec (Province)
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vii, 14 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 janvier 2018). — ISBN
1. Automobiles électriques — Vente — Droit — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
D48A1 5673016
Analyse d'impact réglementaire du règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (ix, 46 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 2 février 2018). — ISBN
1. Automobiles électriques — Vente — Droit — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
D48A1 5753889
