Bibliographie du Québec

Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province)

Appel à projets. Programme de soutien aux municipalités. Mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP) / ce document a été réalisé par la Direction des mandats stratégiques et de l'habitation (DMSH) du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (8 pages).

"Fonds vert"--Couverture. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 septembre 2018). — ISBN 9782550815433 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3500417.

1. Eaux pluviales — Aspect de l'environnement — Appareils et matériel — Finances — Québec (Province) 2. Écoulement urbain — Gestion — Aspect de l'environnement — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction des mandats stratégiques et de l'habitation II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Fonds vert (Québec) IV. Titre : Programme de soutien aux municipalités. Mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP).

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Busque, Paul, 1960-, auteur
Examen des programmes d'aide financière en infrastructures municipales : rapport. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (29 pages).

Rapport présenté par Paul Busque, député de Beauce-Sud. Cf. page i. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 septembre 2018). — ISBN 9782550802327 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497406.

1. Infrastructure (Économie politique) — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Finances 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Titre.

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Cadre normatif. Programme de soutien aux municipalités. Mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP) / ce document a été réalisé par la Direction des mandats stratégiques et de l'habitation (DMSH) du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (4 pages).

"Fonds vert"--Couverture. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 septembre 2018). — ISBN 9782550820253 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3500172.

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Cadre normatif. Programme de soutien aux municipalités. Mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP). Anglais
Normative framework. Municipal Support Program. Implementation of Sustainable Rainwater Management Infrastructures at the Source / this document was produced by the Direction des mandats stratégiques et de l'habitation (DMSH) (strategic mandates and housing branch) of the Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (4 pages).

"Translation from the original French"--Page de titre. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 septembre 2018). — Traduction de : Cadre normatif. Programme de soutien aux municipalités. Mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP). — ISBN 9782550822387 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3500170.

1. Eaux pluviales — Aspect de l'environnement — Appareils et matériel — Finances — Québec (Province) 2. Écoulement urbain — Gestion — Aspect de l'environnement — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction des mandats stratégiques et de l'habitation II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Titre. IV. Cadre normatif. Programme de soutien aux municipalités. Mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP) V. Titre : Municipal Support Program. Implementation of Sustainable Rainwater Management Infrastructures at the Source.

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Programme Aide au compostage domestique et communautaire / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Division des programmes de la Direction adjointe la matière organique du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). — Québec (Québec) : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2017]. — 1 ressource en ligne (13 pages).

''Le présent cadre normatif a été approuvé par le Conseil du trésor du Québec le 19 décembre 2017''--Couverture. — Dans la mention de responsabilité, ''Direction adjointe la matière organique'' devrait se lire ''Direction adjointe de la matière organique''. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 15 juin 2018). — ISBN 9782550802334 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3447689.

1. Compostage — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Direction adjointe de la matière organique II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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