Bibliographie du Québec

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vii, 14 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 janvier 2018). — ISBN 9782550759430 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977585.

1. Automobiles électriques — Vente — Droit — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et du projet de règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides / réalisation, Direction des dossiers horizontaux et des études économiques ; avec la collaboration de, Direction des matières dangereuses et des pesticides. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juillet 2017. — 1 ressource en ligne (v, 30 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 18 juin 2018). — ISBN 9782550789598 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3444944.

1. Pesticides — Droit — Québec (Province) 2. Pesticides — Industrie — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction des matières dangereuses et des pesticides.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la luttre contre les changements climatiques ; avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juillet 2017. — 1 ressource en ligne (vii, 21 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 18 juin 2018). — ISBN 9782550790327 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3442266.

1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 3. Appareils électroménagers — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction des matières résiduelles.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de Règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration du Bureau de la mise en oeuvre de la modernisation. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2018. — 1 ressource en ligne (54 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 novembre 2018). — ISBN 9782550805458 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533691.

1. Projets de développement industriel — Aspect de l'environnement — Gestion — Droit — Québec (Province) 2. Gestion d'entreprise — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (ix, 46 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 2 février 2018). — ISBN 9782550802518 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3260375.

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Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et du règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2018. — 1 ressource en ligne (vi, 32 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné 19 mars 2018). — ISBN 9782550805793 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3298926.

1. Pesticides — Droit — Québec (Province) 2. Pesticides — Industrie — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Christophe, Véronique (Économiste), auteur
Analyse d'impact réglementaire du Règlement sur la compensation pour l'atteinte aux milieux humides et hydriques / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) ; réalisation, Véronique Christophe ; avec la collaboration de Martin Joly, Geneviève Dufour Tremblay, Stéphane Valois. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, août 2018. — 1 ressource en ligne (59 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 novembre 2018). — ISBN 9782550823148 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533724.

1. Zones humides — Conservation — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Joly, Martin, 1967-, auteur II. Dufour Tremblay, Geneviève, auteur III. Valois, Stéphane, auteur IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques VI. Titre.

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Dufresne, Simon, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Simon Dufresne et Maria Olar ; avec la collaboration des personnes suivantes, Linda Picard, Bernard Lavallée et Marie-Claude Bergeron. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2016. — 1 ressource en ligne (2, ii, 10 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550754404 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978875.

1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Droit — Québec (Province) 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Québec (Province) — Coût 3. Livres numériques I. Olar, M. (Maria), auteur II. Picard, Linda, auteur III. Lavallée, Bernard, auteur IV. Bergeron, Marie-Claude, auteur V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques VI. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VII. Titre.

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Guide de l'utilisateur du système de suivi environnemental (SENV). Secteur minier / la présente publication a été réalisée par la Direction des eaux usées du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), avec la collaboration de la Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés et de la Direction du pilotage des systèmes et de l'assistance aux utilisateurs. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, août 2018. — 1 ressource en ligne (21 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 novembre 2018). — ISBN 9782550820161 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3499920.

1. Mines — Industrie — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Bases de données — Guides, manuels, etc. 2. Systèmes d'information — Mines — Industrie — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques I. Québec (Province). Direction des eaux usées II. Québec (Province). Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du pilotage des systèmes et de l'assistance aux utilisateurs IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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L'information et la consultation du public dans le cadre de la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement. Guide à l'intention de l'initiateur de projet : version préliminaire / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — Québec (Québec) : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, novembre 2017. — 1 ressource en ligne (vii, 29 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 21 août 2018). — ISBN 9782550799993 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3195646.

1. Environnement — Études d'impact — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Projets de développement économique — Aspect de l'environnement — Opinion publique — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique.

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Kidwingira, Richard, auteur
Analyse d'impact réglementaire de la Stratégie québécoise de l'eau / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), avec la collaboration de la Direction de la gestion intégrée de l'eau ; réalisation, Richard Kidwingira. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2018. — 1 ressource en ligne (iv, 17 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 novembre 2018). — ISBN 9782550818847 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533707.

1. Eau potable — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Consommation — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Direction de la gestion intégrée de l'eau III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

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Kidwingira, Richard, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation, Richard Kidwingira ; avec la collaboration de Valérie Lephat et Véronique St-Onge. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (vi, 9 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550801146 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3208232.

1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Services municipaux — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques I. Lephat, Valérie, auteur II. St-Onge, Véronique, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.

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Levesque, Marina, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement afin de moderniser le régime d'autorisation environnementale et modifiant d'autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Marina Levesque ; avec la collaboration des personnes suivantes, Marie-Josée Lizotte [et 14 autres]. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vi, 39 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550708698 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978818.

1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Développement durable — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Lizotte, Marie-Josée, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

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Massicotte, Annie, auteur, éditeur intellectuel
Guide de bonnes pratiques d'exploitation des installations de distribution d'eau potable / rédaction et coordination, Annie Massicotte [et trois autres]. — 2e édition, 2017. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, août 2017. — 1 ressource en ligne (v, 90 pages) : 1 illustration en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550794424 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3195518.

1. Services d'eau — Québec (Province) — Sécurité — Mesures — Guides, manuels, etc. 2. Eau — Approvisionnement — Québec (Province) — Sécurité — Mesures — Guides, manuels, etc. 3. Eau potable — Qualité — Québec (Province) — Analyse — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels 5. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Titre.

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Massicotte, Annie, auteur, éditeur intellectuel
Guide de bonnes pratiques d'exploitation des installations de distribution d'eau potable : document de consultation / rédaction et coordination, Annie Massicotte, Donald Ellis, Caroline Robert. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, septembre 2016. — 1 ressource en ligne (v, 77 pages) : 1 illustration en couleur.

''Le présent guide est diffusé en version préliminaire afin de recueillir les commentaires, les questions et les suggestions des clientèles externes du Ministère. La période de consultation se termine le 31 décembre 2016. Les commentaires reçus seront considérés dans la version définitive du guide, qui sera publiée par la suite.''--Verso de la page de titre. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 janvier 2018). — ISBN 9782550765660 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2976761.

1. Services d'eau — Québec (Province) — Sécurité — Mesures — Guides, manuels, etc. 2. Eau — Approvisionnement — Québec (Province) — Sécurité — Mesures — Guides, manuels, etc. 3. Eau potable — Qualité — Québec (Province) — Analyse — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels 5. Livres numériques I. Ellis, Donald, auteur II. Robert, Caroline, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

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Olar, M. (Maria), auteur
Analyse d'impact réglementaire de la politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés et de son plan d'action 2017-2021 / cette publication a été réalisée par Maria Olar ; collaboration, Mathieu Laporte-Saumure et Renée Gauthier, Philippe Coulombe. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, mars 2017. — 1 ressource en ligne (vi, 24 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné 19 mars 2018). — ISBN 9782550701873.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3408125.

1. Sites contaminés — Droit — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Sols — Protection — Droit — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Laporte-Saumure, Mathieu, auteur II. Gauthier, Renée, 1962-, auteur III. Coulombre, Philippe, auteur IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

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Rodrigue, Geneviève (Économiste), auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur le régime des eaux / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économique du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) ; réalisation, Geneviève Rodrigue ; avec la collaboration des personnes suivantes, Daniel Arsenault, Marc Gendron. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vi, 7 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550759683 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978816.

1. Barrages — Sécurité — Droit — Québec (Province) 2. Barrages — Québec (Province) — Conception et construction 3. Livres numériques I. Arsenault, Daniel, auteur II. Gendron, Marc, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

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5673014

Rojas, Diana Yadira, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Diana Yadira Rojas ; avec la collaboration des personnes suivantes, Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, octobre 2016. — 1 ressource en ligne (v, 5 pages).

Une seule personne est mentionnée en collaboration. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 janvier 2018). — ISBN 9782550770497 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977579.

1. Polluants atmosphériques — Droit — Québec (Province) 2. Polluants — Signalement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Leblond, Vicky, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

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Rojas, Diana Yadira, auteur
Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Diana Yadira Rojas ; avec la collaboration des personnes suivantes, Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2016. — 1 ressource en ligne (v, 5 pages).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977577.

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