À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Accès à la terre et enjeux sociaux : précarité, territorialité, identité = Access to land and social issues : precarity, territoriality, identity / Yaëll Emerich, Laurence Saint-Pierre, codirectrices. — Montréal : Éditions Thémis, 2019. Textes présentés lors d'un colloque tenu à la Faculté de droit de l'Université McGill, le 16 mars 2018. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français et en anglais. — ISBN
1. Accession à la propriété — Congrès 2. Propriété foncière — Congrès I. Emerich, Yaëll, 1972-, éditeur intellectuel II. Saint-Pierre Harvey, Laurence, 1990-, éditeur intellectuel III. Titre : Access to land and social issues.
333.3 HD1245 CIP 1901
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal et Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), 2016 sous le titre : La loi applicable aux transferts de biens virtuels. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Carré, Dobah, 1979-, auteur
Le droit applicable aux biens virtuels / Dobah Carré. — Montréal : Éditions Thémis, 2018. — (Prix Thémis de la meilleure thèse ; 5).
1. Réalité virtuelle — Droit 2. Biens incorporels 3. Droit international privé I. Titre. II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 5.
346.04/8 K1401 CIP 1812
Le(s) dialogue(s) en droit civil / sous la direction de Jérémie Torres-Ceyte, Gabriel-Arnaud Berthold, Charles-Antoine M. Péladeau. — Montréal : Éditions Thémis, 2018. Textes présentés lors du colloque Le(s) dialogue(s) en droit civil, tenu à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, le 29 avril 2016. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit civil — Québec (Province) — Congrès 2. Procédure civile — Québec (Province) — Congrès I. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel II. Torres-Ceyte, Jérémie, 1984-, éditeur intellectuel III. Péladeau, Charles-Antoine M., 1987-, éditeur intellectuel.
346.714 KEQ218 CIP 1808
La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international / sous la direction de Frédéric Bérard, Jean Leclair, Michel Morin. — Montréal : Éditions Thémis, 2019. Actes d'un colloque tenu à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, le 30 octobre 2015. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Diversité culturelle — Canada — Congrès 2. Diversité culturelle — Maroc — Congrès 3. Droits linguistiques — Canada — Congrès 4. Droits linguistiques — Maroc — Congrès I. Leclair, Jean, 1963-, éditeur intellectuel II. Morin, Michel, 1961-, éditeur intellectuel III. Bérard, Frédéric, 1977-, éditeur intellectuel.
344/.09 K3259 CIP 1901
École de Montréal / sous la direction de Vincent Gautrais. — Montréal : Éditions Thémis, 2019. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Philosophie 2. Pluralisme juridique I. Gautrais, Vincent, 1966-, éditeur intellectuel.
340/.1 K235 CIP 1901
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Fabien, Claude, auteur
Droit civil, droit du travail : mariage de raison / Claude Fabien. — Montréal : Éditions Thémis, 2018. — (Conférence Albert-Mayrand ; 20e).
1. Conventions collectives — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Droit civil — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 20e.
344.71401/89 KEQ655 CIP 1809
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Houle, France, 1963-, auteur
Hors de tout doute raisonnable : la méthodologie et l'adéquation empirique comme fondements de l'épistémologie du droit de la preuve / France Houle, Clayton Peterson. — Montréal : Éditions Thémis, 2018.
1. Preuve (Droit) 2. Droit — Méthodologie I. Peterson, Clayton, 1985-, auteur II. Titre.
347/.06 K2261 CIP 1809
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lehmann, Matthias, 1972-, auteur
La régulation économique sonne-t-elle le glas des codes civils? / Matthias Lehmann. — Montréal : Éditions Thémis, 2018. — (Conférence Albert-Mayrand ; 21e).
1. Droit civil — Codification 2. Régulation (Théorie économique) I. Titre. II. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 21e.
340.5/6 K623 CIP 1811
Textes présentés lors d'une conférence tenue à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, le 14 septembre 2017. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Pinard, Danielle, auteur
Les faits alternatifs du droit constitutionnel / Danielle Pinard. Suivi de, L'ordre des faits à l'article premier de la Charte / Mario Normandin. — Montréal : Éditions Thémis, 2018. — (Conférence Chevrette-Marx ; 3e).
1. Droit constitutionnel — Canada — Congrès 2. Droit et fait — Canada — Congrès I. Normandin, Mario, 1964-, auteur II. Normandin, Mario, 1964-. Ordre des faits à l'article premier de la Charte III. Titre.
342.71 KE4218 CIP 1809
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--Université de Montréal), 2016 sous le titre : Détermination judiciaire des faits et erreurs judiciaires : perspective narrative sur le processus judiciaire criminel et la recherche de la vérité. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vani, Juliette, 1988-, auteur
Une histoire de vérités : perspective narrative sur le procès criminel / Juliette Vani. — Montréal : Éditions Thémis, 2018. — (Prix Thémis du meilleur mémoire ; 5).
1. Procédure pénale — Canada 2. Preuve (Droit pénal) — Canada 3. Erreur judiciaire — Canada 4. Discours narratif I. Titre. II. Collection : Prix Thémis du meilleur mémoire ; 5.
345.71/05 KE9260 CIP 1812
