Bibliographie du Québec

Commentaires sur le droit des assurances : textes législatifs et réglementaires / sous la direction de Pr Sébastien Lanctôt (LL.B., LL.M., LL. M., D.C.L. (dir.), avocat au Barreau du Québec, docteur en droit, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke), Me Paul A. Melançon (B.A., LL.L. (dir.), avocat au Barreau du Québec, associé principal de l'étude Lapointe, Rosenstein, Marchand, Melançon, S.e.n.c.r.l.) ; Honorable Geneviève Cotnam [et 14 autres]. — Troisième édition. — Montréal (Québec) : LexisNexis, septembre 2017. — xlvii, 930 pages ; 24 cm.

"Le présent ouvrage est à jour au 1er décembre 2016"--page viii. — Comprend des références bibliographiques (pages 923-930). — ISBN 9780433477389.

1. Assurance — Droit — Québec (Province) 2. Assurance — Polices — Québec (Province) 3. Assurance — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 5. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 6. Assurance-automobiles — Droit — Québec (Province) 7. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Lanctôt, Sébastien, 1975-, éditeur intellectuel II. Melançon, Paul A., 1949-, éditeur intellectuel III. Cotnam, Geneviève IV. Québec (Province). Lois, etc. V. Québec (Province). Lois, etc. Règlements.

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5612845

Québec (Province), auteur
[Code civil du Québec]
Code civil du Québec : annotations, commentaires, 2018-2019 / sous la direction de Benoît Moore, Élise Charpentier, Sébastien Lanctôt, Alain Roy. — 3e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2018.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897304065.

1. Québec (Province). Code civil du Québec 2. Droit civil — Québec (Province) I. Roy, Alain, 1968-, éditeur intellectuel II. Moore, Benoît, 1970-, éditeur intellectuel III. Charpentier, Élise M., 1965-, éditeur intellectuel IV. Lanctôt, Sébastien, 1975-, éditeur intellectuel V. Titre.

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KEQ214.5

CIP 1806