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Bibliographie du Québec

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières


Olar, M. (Maria), auteur
   Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration de la Direction générale des politiques de l'eau ; réalisation, Maria Olar ; avec la collaboration de : Sandrine Messager. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, février 2018. — 1 ressource en ligne (12 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 novembre 2018). — ISBN 9782550805441 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533689.

  1. Carrières (Exploitations minières) — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 2. Sablières — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Messager, Sandrine, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction générale des politiques de l'eau IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

D48D675901182