Bibliographie du Québec

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale des infrastructures organisme de publication

Guide relatif aux modalités révisées de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2014 à 2018. — 2e édition. — [Québec, Québec] : Direction générale des infrastructures du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), [2018]. — 1 ressource en ligne (11 pages).

"En vigueur le : 28 mars 2018"--Couverture. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 12 septembre 2018). — ISBN 9782550812418 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497485.

1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Taxe d'accise — Canada — Guides, manuels, etc. 3. Essence — Impôts — Canada — Guides, manuels, etc. 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale des infrastructures, organisme de publication.

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Guide sur le Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU). — 2e édition. — Québec (Québec) : Direction générale des infrastructures, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (31 pages).

"En vigueur le 15 mai 2018"--Page de titre. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 septembre 2018). — ISBN 9782550814603 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497457.

1. Tuyaux d'eau — Québec (Province) — Entretien et réparations — Finances — Guides, manuels, etc. 2. Égouts — Québec (Province) — Entretien et réparations — Finances — Guides, manuels, etc. 3. Eau — Distribution — Québec (Province) — Finances — Guides, manuels, etc. 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Canada — Guides, manuels, etc. 5. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 6. Guides et manuels 7. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale des infrastructures, organisme de publication.

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Guide sur le programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU). — 2e édition. — [Québec, Québec] : Direction générale des infrastructures, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (16 pages).

"En vigueur le 14 août 2018"--Page de titre. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 septembre 2018). — ISBN 9782550812104 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3500459.

1. Aqueducs — Québec (Province) — Entretien et réparations — Finances — Guides, manuels, etc. 2. Égouts — Québec (Province) — Entretien et réparations — Finances — Guides, manuels, etc. 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Canada — Guides, manuels, etc. 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale des infrastructures, organisme de publication.

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