À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 27 juin 2018). — ISBN
Bouchard, Pierre, 1950-, auteur
Délimitation d'un chantier de construction et identification du maître d'œuvre / ce document est réalisé par Pierre Bouchard, en collaboration avec la Direction des affaires juridiques et la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (20 pages) : illustrations en couleur.
1. Chantiers de construction — Québec (Province) — Sécurité — Mesures 2. Sécurité du travail — Québec (Province) 3. Responsabilité des constructeurs — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des affaires juridiques III. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des communications et des relations publiques IV. Titre.
T76N66 5790842
Cadre d'émission des constats d'infraction / ce document est réalisé par la Direction des affaires juridiques en collaboration avec la Direction générale de la prévention-inspection et du partenariat, la Direction générale des opérations centralisées, la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, janvier 2018. — 1 ressource en ligne (pagination multiple). "Tout le monde a droit à un environnement de travail sécuritaire. Actualisation de la loi, hausse des amendes "--Couverture. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 21 août 2018). — En tête du titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail : soyez plus sécuritaires, soyez plus productifs. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des affaires juridiques II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication III. Titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail : soyez plus sécuritaires, soyez plus productifs.
T76N66 5818764
Cadre intervention en conciliation-décision en santé et sécurité du travail / ce document est réalisé par le Service de la conciliation-décision et la Direction de l'indemnisation et de la réadaptation en collaboration avec la Direction des affaires juridiques et la Direction des communications et des relations publiques. — Mis à jour en octobre 2016. — [Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, [2016]. — 1 ressource en ligne (23 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 20 décembre 2017). — ISBN
1. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Règlements et procédure 2. Travail — Accidents — Indemnisation — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Service de la conciliation-décision II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction générale de l'indemnisation et de la réadaptation III. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des affaires juridiques IV. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des communications et des relations publiques V. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication.
T76N66 5668272
