BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur le régime des eaux



Rodrigue, Geneviève (Économiste), auteur
   Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur le régime des eaux / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économique du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) ; réalisation, Geneviève Rodrigue ; avec la collaboration des personnes suivantes, Daniel Arsenault, Marc Gendron. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vi, 7 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550759683 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978816.

  1. Barrages — Sécurité — Droit — Québec (Province) 2. Barrages — Québec (Province) — Conception et construction 3. Livres numériques I. Arsenault, Daniel, auteur II. Gendron, Marc, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

D48D675673014