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Bibliographie du Québec

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées


Dufresne, Simon, auteur
   Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Simon Dufresne et Maria Olar ; avec la collaboration des personnes suivantes, Linda Picard, Bernard Lavallée et Marie-Claude Bergeron. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2016. — 1 ressource en ligne (2, ii, 10 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550754404 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978875.

  1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Droit — Québec (Province) 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Québec (Province) — Coût 3. Livres numériques I. Olar, M. (Maria), auteur II. Picard, Linda, auteur III. Lavallée, Bernard, auteur IV. Bergeron, Marie-Claude, auteur V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques VI. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VII. Titre.

D48A15672993