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Bibliographie du Québec

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Analyse d'impact réglementaire du règlement relatif à l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement de certains projets remplaçant le Règlement sur l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement



Olar, M. (Maria), auteur
   Analyse d'impact réglementaire du règlement relatif à l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement de certains projets remplaçant le Règlement sur l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement / Coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnementet de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration de la Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique ; réalisation : Maria Olar ; avec la collaboration de : Marie-Michèle Tessier et Céline Dupont. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, mars 2018. — 1 ressource en ligne (19 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 novembre 2018). — ISBN 9782550809715 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533701.

  1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Projets de développement industriel — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Tessier, Marie-Michèle, auteur II. Dupont, Céline, 1967-, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.

D48D675901158