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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Enseignement collégial — Droit — Québec (Province)



Québec (Province). Conseil supérieur de l'éducation, auteur, organisme de publication
   Mémoire du Conseil supérieur de l'éducation dans le cadre des consultations publiques sur l'enseignement supérieur : projet de création d'un Conseil des collèges du Québec et d'une Commission mixte de l'enseignement supérieur ainsi que sur le Règlement sur le régime des études collégiales : mémoire à la ministre responsable de l'enseignement supérieur / Conseil supérieur de l'éducation. — [Québec] : Conseil supérieur de l'éducation, octobre 2016. — 1 ressource en ligne (8 pages non numérotées, 55 pages).

   ''Mémoire adopté à la 640e réunion du Conseil supérieur de l'éducation, le 22 septembre 2016''--Verso de la page de titre. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2017). — ISBN 9782550770480 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2949989.

  1. Enseignement collégial — Droit — Québec (Province) 2. Cégeps — Administration 3. Enseignement supérieur — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Projet de création d'un Conseil des collèges du Québec et d'une Commission mixte de l'enseignement supérieur ainsi que sur le Règlement sur le régime des études collégiales : mémoire à la ministre responsable de l'enseignement supérieur.

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Québec (Province). Conseil supérieur de l'éducation, auteur, organisme de publication
   Mieux soutenir la diversité des parcours et des étudiantes et des étudiants à l'enseignement collégial : projet de règlement visant à modifier le Règlement sur le régime des études collégiales : avis à la Ministre responsable de l'enseignement supérieur / Conseil supérieur de l'éducation ; le Conseil supérieur de l'éducation a confié la préparation de cet avis à la Commission de l'enseignement collégial (CEC) ; rédaction, Jean-Denis Moffet ; collaboration, Katie Bérubé, Hugo Couture. — [Québec] : Conseil supérieur de l'éducation, août 2017. — 1 ressource en ligne (6 pages non numérotées, 31 pages).

   ''Avis adopté à la 648e réunion du Conseil supérieur de l'éducation, le 14 juillet 2017''-- Verso de la page de titre. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2017). — ISBN 9782550790648 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978093.

  1. Enseignement collégial — Droit — Québec (Province) 2. Étudiants du collégial — Droit — Québec (Province) 3. Cégeps — Administration I. Moffet, Jean-Denis, 1951-, auteur II. Bérubé, Katie, 1976-, auteur III. Couture, Hugo, auteur IV. Québec (Province). Conseil supérieur de l'éducation. Commission de l'enseignement collégial V. Titre. VI. Titre : Projet de règlement visant à modifier le Règlement sur le régime des études collégiales : avis à la ministre responsable de l'enseignement supérieur.

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Québec (Province). Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, auteur, organisme de publication
   Projet de création du Conseil des Collèges du Québec et de la Commission mixte de l'enseignement supérieur et suggestions de modifications au Règlement sur le régime des études collégiales : document de consultation / Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur. — Québec (Québec) : Direction des communications, Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, [2016]. — 1 ressource en ligne (19 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 août 2017). — ISBN 9782550765530 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2890914.

  1. Enseignement collégial — Droit — Québec (Province) 2. Cégeps — Administration 3. Enseignement supérieur — Droit — Québec (Province) I. Titre.

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