Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Enseignement supérieur — Droit — Québec (Province)

Québec (Province). Conseil supérieur de l'éducation, auteur, organisme de publication
Mémoire du Conseil supérieur de l'éducation dans le cadre des consultations publiques sur l'enseignement supérieur : projet de création d'un Conseil des collèges du Québec et d'une Commission mixte de l'enseignement supérieur ainsi que sur le Règlement sur le régime des études collégiales : mémoire à la ministre responsable de l'enseignement supérieur / Conseil supérieur de l'éducation. — [Québec] : Conseil supérieur de l'éducation, octobre 2016. — 1 ressource en ligne (8 pages non numérotées, 55 pages).

''Mémoire adopté à la 640e réunion du Conseil supérieur de l'éducation, le 22 septembre 2016''--Verso de la page de titre. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2017). — ISBN 9782550770480 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2949989.

1. Enseignement collégial — Droit — Québec (Province) 2. Cégeps — Administration 3. Enseignement supérieur — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Projet de création d'un Conseil des collèges du Québec et d'une Commission mixte de l'enseignement supérieur ainsi que sur le Règlement sur le régime des études collégiales : mémoire à la ministre responsable de l'enseignement supérieur.

E3S9

5668113

Québec (Province). Conseil supérieur de l'éducation, auteur, organisme de publication
Mémoire du Conseil supérieur de l'éducation dans le cadre des consultations publiques sur l'enseignement supérieur : projet de création d'un Conseil des universités du Québec et d'une Commission mixte de l'enseignement supérieur : mémoire à la ministre responsable de l'enseignement supérieur / Conseil supérieur de l'éducation. — [Québec] : Conseil supérieur de l'éducation, octobre 2016. — 1 ressource en ligne (8 pages non numérotées, 41 pages).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2949991.

1. Enseignement universitaire — Droit — Québec (Province) 2. Universités — Québec (Province) — Administration 3. Enseignement supérieur — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Projet de création d'un Conseil des universités du Québec et d'une Commission mixte de l'enseignement supérieur : mémoire à la ministre responsable de l'enseignement supérieur.

E3S9

5668112

Québec (Province). Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, auteur, organisme de publication
Projet de création du Conseil des Collèges du Québec et de la Commission mixte de l'enseignement supérieur et suggestions de modifications au Règlement sur le régime des études collégiales : document de consultation / Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur. — Québec (Québec) : Direction des communications, Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, [2016]. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 août 2017). — ISBN 9782550765530 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2890914.

1. Enseignement collégial — Droit — Québec (Province) 2. Cégeps — Administration 3. Enseignement supérieur — Droit — Québec (Province) I. Titre.

E3A1

5587539

Québec (Province). Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, auteur, organisme de publication
Projet de création du Conseil des Universités du Québec et de la Commission mixte de l'enseignement supérieur : document de consultation / Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur. — Québec (Québec) : Direction des communications, Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, [2016]. — 1 ressource en ligne (14 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 août 2017). — ISBN 9782550765547 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2890916.

1. Enseignement universitaire — Droit — Québec (Province) 2. Universités — Québec (Province) — Administration 3. Enseignement supérieur — Droit — Québec (Province) I. Titre.

E3A1

5587538