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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province) — Guides, manuels, etc.

Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec / rédaction, Service des archives et de l'officialisaion, Direction de l'enregistrement cadastral. — Version 4.0. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, juin 2017. — 1 ressource en ligne (vii, 248 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 août 2017). — ISBN 9782550779780 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2928313.

  1. Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Plans cadastraux — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Québec (Province). Direction de l'enregistrement cadastral. Service de l'analyse et de l'officialisation II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication.

E4A15618152