À propos de BAnQ
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Règlement de conflits — Québec (Province)
"Cet ouvrage est à jour au 1er novembre 2015". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges. — ISBN
Morin, Jean (Arbitre commercial), auteur
[Modes alternatifs de résolution des litiges]
Les modes privés de prévention et de règlement des différends / Jean Morin ; édition révisée par Martine Lachance, notaire, professeure à l'Université du Québec à Montréal. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — viii, 113 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Lachance, Martine, 1961-, auteur II. Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Titre. V. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
347.714/09 KEQ443 5413457
"ADÀJ, Accès au droit et à la justice. G-PRD, mobiliser la justice participative". — Comprend des références bibliographiques (pages 149-170) et un index. — ISBN
Roberge, Jean-François, 1974-, auteur
La justice participative : fondements et cadre juridique / Jean-François Roberge. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xvi, 188 pages ; 23 cm.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Droit collaboratif — Québec (Province) 3. Médiation — Québec (Province) 4. Accès à la justice — Québec (Province) I. Titre.
347.714/09 KEQ1162* 5523128
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Simart, Gilles, auteur
Manuel du notaire-médiateur / Me Gilles Simart. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2016]. — xviii, 203 pages ; 24 cm.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Médiation — Québec (Province) 3. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) 4. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.
347.714/09 KEQ443 5401793
