À propos de BAnQ
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Responsabilité civile — Québec (Province)
Présenté à l'origine comme mémoire (de maîtrise de l'auteur--Université de Montréal, 2015). — Sur la couverture : Prix 2014. — Comprend des références bibliographiques (pages 121-145) et un index. — ISBN
Berthold, Gabriel-Arnaud, auteur
Peut-on donner d'une clause et reprendre de l'autre? : essai sur la cause comme instrument de contrôle de la cohérence matérielle du contrat / Gabriel-Arnaud Berthold. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xvii, 170 pages ; 23 cm. — (Minerve).
1. Contrats — Québec (Province) 2. Cause (Droit civil) — Québec (Province) 3. Responsabilité civile — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Collection Minerve.
346.71402 KEQ390 5413863
"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2016". — Comprend des références bibliographiques (pages 141-165). — ISBN
Berthold, Gabriel-Arnaud, auteur
La responsabilité civile du notaire / Gabriel-Arnaud Berthold, avocat. — Montréal, Québec : Chambre des notaires : Wilson & Lafleur, 2017. — xii, 165 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 2. Responsabilité civile — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ176* 5524954
Comprend des références bibliographiques (pages 117-133). — ISBN
Lacroix, Mariève, 1979-, auteur
Responsabilité et immunité des juges : regards croisés belge et québécois / Mariève Lacroix, vice-doyenne aux études et professeure agrégée, Faculté de droit, Section de droit civil, Université d'Ottawa (Canada) ; Frédéric Bouhon, chargé de cours, Faculté de droit, de science politique et de crimonologie de Liège, Université de Liège (Belgique). — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2017]. — xxiii, 133 pages ; 23 cm.
1. Juges — Responsabilité professionnelle — Belgique 2. Juges — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 3. Responsabilité civile — Belgique 4. Responsabilité civile — Québec (Province) I. Bouhon, Frédéric, auteur II. Titre.
347/.014 K2146 5547126
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--Université de Montréal), 2015. — "Prix Michel-Robert, catégorie mémoire de maîtrise, édition 2016". — Comprend des références bibliographiques et un index. — Prix Michel-Robert, catégorie mémoire de maîtrise, 2016. — ISBN
Ranger, Vincent, auteur
La notion de bonne foi dans les immunités législatives au Québec : entre imprécision et redondance / Vincent Ranger. — [Montréal] : Association du Barreau canadien, Division Québec ; Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xxxi, 196 pages ; 23 cm.
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Bonne foi (Droit) — Québec (Province) 3. Droit administratif — Québec (Province) I. Titre.
346.71403 KEQ451 5580225
