Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Transports routiers — Droit — Québec (Province)

Dion, Nathalie, auteur
Obligations des utilisateurs de véhicules lourds / mise à jour, Nathalie Dion ; collaboration, Société de l'assurance automobile du Québec, vice-présidence à la sécurité routière, Contrôle routier Québec, Ministère des transports du Québec, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, février 2015. — 1 ressource en ligne (134 pages) : illustrations (certaines en couleur).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 20 avril 2017). — ISBN 9782550725459 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2795640.

1. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 2. Camionnage — Droit — Québec (Province) I. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication II. Titre.

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Dion, Nathalie, auteur
[Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. Anglais]
Obligations of heavy vehicle users / updated edition, Nathalie Dion ; collaboration, Société de l'assurance automobile du Québec, Vice-présidence aux affaires publiques et à la stratégie de prévention routière, Contrôle routier Québec, Ministère des transports du Québec, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, February 2015. — 1 ressource en ligne (134 pages) : illustrations (certaines en couleur).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 20 avril 2017). — Traduction de : Dion, Nathalie. Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. — ISBN 9782550725466 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2795645.

1. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 2. Camionnage — Droit — Québec (Province) I. Dion, Nathalie. Obligations des utilisateurs de véhicules lourds II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication III. Titre.

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Obligations des utilisateurs de véhicules lourds / mise à jour, Direction de la formation, du soutien légal et des politiques ; collaboration, les vice-présidences de la Société, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, [2016]. — 140 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

ISBN 9782550761426 : gratuit.

1. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 2. Camionnage — Droit — Québec (Province) I. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction de la formation, du soutien légal et des politiques II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication.

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Obligations des utilisateurs de véhicules lourds / mise à jour, direction de la formation, du soutien légal et des politiques ; collaboration, les vice-présidences de la Société, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, [2016]. — 1 ressource en ligne (140 pages) : illustrations en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 avril 2017). — ISBN 9782550761433 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2796074.

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Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. Anglais
Obligations of heavy vehicle users / updated edition, Direction de la formation, du soutien légal et des politiques ; collaboration, the vice-présidencies of the Société de l'assurance automobile du Québec, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, [2016]. — 1 ressource en ligne (140 pages) : illustrations en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 novembre 2017). — Traduction de : Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. — ISBN 9782550761440 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2938806.

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Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds / mise à jour, Direction de la formation, du soutien légal et des politiques. — [Québec] : Société de l'assurance automobile Québec, Direction des communications, [2016]. — 1 ressource en ligne (96 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 mars 2017). — ISBN 9782550751724 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2755432.

1. Québec (Province). Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds 2. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 3. Transporteurs — Évaluation — Droit — Québec (Province) I. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction de la formation, du soutien légal et des politiques, auteur II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication.

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ISBN 9782550751717 : gratuit.

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Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds. Anglais
Conduct review policy for heavy vehicle owners and operators. — Updated edition / Lyse Pelletier. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, , [2015]. — 1 ressource en ligne (92 pages).

"Important! On November 20, 2016, new regulatory amendments to road vehicle safety standards will come into force. Some of the contents of this document will be change. Find out all the details about these new safety standards at saaq.gouv.qc.ca/road-vehicle-standards.". — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 mars 2017). — Traduction de : Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds. — ISBN 9782550725473 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2755462.

1. Québec (Province). Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds 2. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 3. Transporteurs — Évaluation — Droit — Québec (Province) I. Pelletier, Lyse, auteur II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication III. Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds.

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Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds. Anglais
Conduct review policy for heavy vehicle owners and operators. — Updated edition / Direction de la formation, du soutien légal et des politiques. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, , [2016]. — 1 ressource en ligne (89 pages).

''Original text in French''. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 15 juin 2017). — Traduction de : Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds. — ISBN 9782550751731 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2796222.

1. Québec (Province). Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds 2. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 3. Transporteurs — Évaluation — Droit — Québec (Province) I. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction de la formation, du soutien légal et des politiques II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication III. Titre. IV. Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds.

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