Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Recueils de jurisprudence et d'opinions

Chevrette, François, 1941-2012, auteur
Droit constitutionnel : principes fondamentaux : notes et jurisprudence / François Chevrette, Herbert Marx. — 2e édition / par Han-Ru Zhou. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2016]. — xv, 1245 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782894003756.

1. Droit constitutionnel — Canada 2. Droit constitutionnel — Canada — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Marx, Herbert, 1932-, auteur II. Zhou, Han-Ru, 1979-, auteur III. Titre.

342.71

KE4219

5280277

Desrosiers, Julie, 1968-, auteur
L'agression sexuelle en droit canadien / Julie Desrosiers et Geneviève Beausoleil-Allard. — 2e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xv, 405 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 319-337) et un index. — ISBN 9782897303105.

1. Crimes sexuels — Canada 2. Victimes d'abus sexuels — Droit — Canada 3. Procès (Crimes sexuels) — Canada 4. Crimes sexuels — Canada — Jurisprudence 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Beausoleil-Allard, Geneviève, 1983-, auteur II. Titre.

345.71/0253

KE8928

5612835

Gervais, Marc, 1960-, auteur
Jurisprudence marquante en droit foncier / Marc Gervais, Francis Roy et Nathalie Massé. — [Québec] : Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec ; Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais ; [Québec] : Université Laval, [2017]. — x, 631 pages : illustrations ; 26 cm.

"Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Université Laval". — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897302924.

1. Propriété foncière — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Arpentage — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Roy, Francis, 1966-, auteur II. Massé, Nathalie, 1963-, auteur III. Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, organisme de publication IV. Université Laval, organisme de publication V. Titre.

346.71404/32

KEQ269

5580218

Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2016. — 3 volumes ; 25 cm.

Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897300395 (ensemble).

1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais.

347.714/05

KEQ1104.565

5108968

Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2017. — 3 volumes ; 25 cm.

Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2017"--Supplément, page S-vii. — Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897302603 (ensemble). — ISBN 9782897303198 (suppl.) : 20,00 $.

347.714/05

KEQ1104.565

5534948

Tamaro, Normand, 1956-, auteur
The 2017 annotated Copyright Act : statutes of Canada annotated / Normand Tamaro, LL.D. of the Quebec Bar. — 2017 edition. — Toronto, Ontario : Thomson Reuters, [2016]. — lxx, 1229 pages : illustrations ; 23 cm.

En tête du titre : Carswell. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Conprend du texte en français. — ISBN 9780779871322. — ISBN 0779871324.

1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Canada.. Loi sur le droit d'auteur. Anglais II. Canada.. Loi sur le droit d'auteur. Règlements. Anglais III. Titre. IV. Titre : Copyright Act.

346.7104/82

KE2794.58*

5456099

Tancelin, Maurice, 1931-, auteur
Jurisprudence commentée sur les obligations / Maurice Tancelin, Daniel Gardner ; avec la collaboration de Frédéric Levesque. — 12e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2017. — liv, 1431 pages.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782896893652.

1. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Gardner, Daniel, 1960-, auteur II. Levesque, Frédéric, 1981-, auteur III. Titre.

346.71402

KEQ365*

5406236