À propos de BAnQ
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Développement des individus et des communautés, Institut national de santé publique du Québec
ISBN
Bruneau, Jean-François, auteur
Évaluation du projet pilote sur les règles du Code de la sécurité routière encadrant la circulation des aides à la mobilité motorisées sur la voie publique / auteur, Jean-François Bruneau ; collaborateurs, Pierre Maurice, Geneviève Crevier, Maud Quinones. — [Québec] : Développement des individus et des communautés, Institut national de santé publique du Québec, avril 2017. — xvi, 280 pages : illustrations ; 28 cm.
1. Fauteuils roulants électriques — Québec (Province) — Sécurité — Mesures 2. Handicapés — Transport — Québec (Province) — Sécurité — Mesures 3. Circulation — Droit — Québec (Province) 4. Sécurité routière — Québec (Province) I. Maurice, Pierre, auteur II. Crevier, Geneviève, auteur III. Quinones, Maud, auteur IV. Institut national de santé publique du Québec. Direction du développement des individus et des communautés, organisme de publication V. Titre.
S2S244 5632833
ISBN
Institut national de santé publique du Québec, auteur
Projet de loi no 64 : Loi sur l'immatriculation des armes à feu : mémoire déposé à la Commission des institutions / Institut national de santé publique du Québec ; auteurs, Michel Lavoie [et quatre autres] ; avec la collaboration de Mathieu Gagné. — [Québec] : Développement des individus et des communautés, Institut national de santé publique du Québec, avril 2016. — iii, 35 pages ; 28 cm.
1. Armes à feu — Droit — Québec (Province) 2. Armes à feu — Possession — Droit — Québec (Province) I. Lavoie, Michel, 1954-, auteur II. Gagné, Mathieu, 1977-, auteur III. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions, destinataire IV. Institut national de santé publique du Québec. Direction du développement des individus et des communautés, organisme de publication V. Titre.
S2S244 5286239
