À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
"Cet ouvrage est à jour au 1er avril 2016". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Beaulieu, Berthier, 1948-, auteur
Le bornage / Berthier Beaulieu, arpenteur-géomètre, professeur à l'Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — vii, 76 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Bornage (Droit civil) — Québec (Province) 2. Titres de propriété — Québec (Province) 3. Arpentage — Droit — Québec (Province) 4. Géomètres — Droit — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71404/32 KEQ296* 5413485
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Beaulieu, Véronique, 1986-, auteur
Le guide de gestion de la pratique privée : pour les avocats et avocates du Québec qui sont travailleurs autonomes, en société de participation ou incorporés seuls / Véronique Beaulieu. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2016. — xiii, 173 pages ; 28 cm.
1. Droit — Pratique en solo — Québec (Province) 2. Cabinets d'avocat — Québec (Province) 3. Avocats — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels I. Titre.
340.023/714 KEQ153 5374734
"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2016". — Comprend des références bibliographiques (pages 141-165). — ISBN
Berthold, Gabriel-Arnaud, auteur
La responsabilité civile du notaire / Gabriel-Arnaud Berthold, avocat. — Montréal, Québec : Chambre des notaires : Wilson & Lafleur, 2017. — xii, 165 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 2. Responsabilité civile — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ176* 5524954
"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2017". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
L'art de rédiger un contrat de société de personnes / Charlaine Bouchard, notaire, professeure titulaire à l'Université Laval. — Montréal, Québec : Chambre des notaires : Wilson & Lafleur, 2017. — x, 285 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Contrats de société de personnes — Québec (Province) 2. Sociétés de personnes — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346/.7140682 KEQ493 5685499
Comprend des références bibliographiques (pages 469-471) et un index. — ISBN
Dumas, Alexandre, 1976-, auteur
Le droit du courtage immobilier au Québec : droits et obligations des courtiers immobiliers, des agences et de leurs dirigeants / Alexandre Dumas. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, [2017]. — xi, 531 pages ; 24 cm.
1. Québec (Province). Loi sur le courtage immobilier 2. Québec (Province). Loi sur le courtage immobilier. Règlements 3. Immobilier — Droit — Québec (Province) 4. Lois et codes I. Titre.
346.71404/37 KEQ568* 5500983
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Emanuelli, Claude, 1946-, auteur
Les conflits armés et le droit / Claude Emanuelli. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2017]. — xii, 306 pages ; 24 cm.
1. Droit international humanitaire 2. Guerre (Droit international) 3. Droits de l'homme (Droit international) I. Titre.
341.6/7 KZ6471 5365400
"Cet ouvrage est à jour au 1er janvier 2016, pour la doctrine et au 15 août 2008, pour la jurisprudence". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Guay, Gérard (Notaire). Mandat donné en prévision de l'inaptitude. — ISBN
Guay, Gérard (Notaire), auteur
[Mandat donné en prévision de l'inaptitude]
Le mandat de protection / Gérard Guay, notaire, chargé de cours à l'Université de Montréal et à l'Université de Sherbrooke. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — ix, 95 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Mandat en cas d'inaptitude — Québec (Province) I. Guay, Gérard (Notaire). Mandat donné en prévision de l'inaptitude II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/3 KEQ233* 5413462
Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
Huels, John M., auteur
The pastoral companion : a canon law handbook for Catholic ministry / John M. Huels. — Fifth edition. — Montréal (Québec) Canada : Wilson & Lafleur, 2016. — 476 pages ; 24 cm. — (Series Gratianus. Section Handbooks).
1. Église catholique — Clergé — Guides, manuels, etc. 2. Droit canonique — Guides, manuels, etc. 3. Pastorale — Église catholique — Guides, manuels, etc. 4. Sacrements (Droit canonique) — Guides, manuels, etc. 5. Guides et manuels I. Titre. II. Collection : Collection Gratianus. Série Manuels.
262.9/4 KBU180* 5353297
Comprend des références bibliographiques (page 215). — Traduction de : Joli-Coeur, Yves, 1959-. Assurance condo. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
[Assurance condo. Anglais]
Condo insurance : everything you should know! / Yves Joli-Coeur, lawyer emeritus. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2016]. — 220 pages ; 18 cm.
1. Assurance de biens — Québec (Province) 2. Assurance-propriétaire occupant — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 4. Assurance de responsabilité civile — Québec (Province) 5. Assurance collective — Québec (Province) I. Joli-Coeur, Yves, 1959-. Assurance condo II. Titre.
368.09609714 HG9986* 5420216
Comprend des références bibliographiques. — Textes en français et en anglais. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Code de la copropriété divise / Yves Joli-Coeur, Yves Papineau. — 4e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2018.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Copropriété — Québec (Province) — Jurisprudence I. Papineau, Yves, 1955-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277 C64 CIP 1801
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Les copropriétés en difficulté : constats et solutions : France/Québec/Belgique / Yves Joli-Coeur, Olivier J. Brane, Jean-Pierre Lannoy. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2018.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Droit — France 3. Immeubles en copropriété — Québec (Province) 4. Immeubles en copropriété — France 5. Syndicats de copropriétaires — Droit — Québec (Province) 6. Syndicats de copropriétaires — Droit — France I. Brane, Olivier J., auteur II. Lannoy, Jean-Pierre, auteur III. Titre.
346.71404/33 KEQ277 C64 CIP 1801
"Cet ouvrage est à jour au 1er novembre 2015". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges. — ISBN
Morin, Jean (Arbitre commercial), auteur
[Modes alternatifs de résolution des litiges]
Les modes privés de prévention et de règlement des différends / Jean Morin ; édition révisée par Martine Lachance, notaire, professeure à l'Université du Québec à Montréal. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — viii, 113 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Lachance, Martine, 1961-, auteur II. Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Titre. V. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
347.714/09 KEQ443 5413457
Comprend des références bibliographiques (pages 243-245). — ISBN
Papineau, Yves, 1955-, auteur
Administrateur de condo : tout ce qu'il faut savoir / Yves Papineau. — Édition revue et mise à jour. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2017]. — 249 pages ; 18 cm.
1. Administrateurs de copropriété — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 5420175
"Cet ouvrage est à jour au 15 juin 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Perreault, Michel. Droit des personnes morales au Québec. — ISBN
Perreault, Michel, auteur
[Droit des personnes morales au Québec]
Le droit des sociétés par actions et des personnes morales au Québec / Michel Perreault, notaire. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2015. — xv, 327 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Personnes morales — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Perreault, Michel. Droit des personnes morales au Québec II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714013 KEQ494 5059998
"Édition à jour au 1er mai 2016". — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Lois, etc.]
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2016. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Québec (Province). Loi sur le notariat. Règlements 2. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements II. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346/.7140023 KEQ169* 5413450
Comprend des références bibliographiques. — Comprend des textes en latin. — Traduction de : Réforme opérée par le m.p. Mitis Iudex. — Reform enacted by the motu proprio Mitis Iudex. — ISBN
Réforme opérée par le m.p. Mitis Iudex. Anglais
The reform enacted by the m.p. Mitis Iudex : commentaries and documentation : proceedings of a conference organised by LUMSA Università and the Consociatio internationalis studio iuris canonici promovendo, Rome, 30 November 2015 / P.M. Dugan, L. Navarro and E. Caparros editors. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2016. — xviii, 195 pages ; 23 cm. — (Gratianus series. Proceedings).
1. Église catholique. Pape (2013- : François). Mitis Iudex Dominus Iesus — Congrès 2. Mariage — Annulation (Droit canonique) — Congrès 3. Nullité (Droit canonique) — Congrès 4. Actes de congrès I. Dugan, Patricia M., éditeur intellectuel II. Navarro, Luis, éditeur intellectuel III. Caparros, Ernest, 1938-, éditeur intellectuel IV. Libera università "Maria SS. Assunta" V. Consociatio Internationalis Studio Iuris Canonici Promovendo VI. Église catholique. Pape (2013- : François).. Mitis Iudex Dominus Iesus VII. Église catholique. Pape (2013- : François).. Mitis Iudex Dominus Iesus. Anglais VIII. Titre. IX. Réforme opérée par le m.p. Mitis Iudex X. Titre : Reform enacted by the motu proprio Mitis Iudex XI. Collection : Collection Gratianus. Série Actes.
262.9/47 KBU3897 5462725
La réforme opérée par le m.p. Mitis Iudex : commentaires et documentation : actes d'un colloque organisé par LUMSA Università et Consociatio Internationalis Studio Iuris Canonici Promovendo, Rome, 30 novembre 2015 / sous la direction de E. Caparros, L. Navarro et T. Sol. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2016. — xvii, 207 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — Comprend des textes en latin. — ISBN
1. Église catholique. Pape (2013- : François). Mitis Iudex Dominus Iesus — Congrès 2. Mariage — Annulation (Droit canonique) — Congrès 3. Nullité (Droit canonique) — Congrès 4. Actes de congrès I. Caparros, Ernest, 1938-, éditeur intellectuel II. Navarro, Luis, éditeur intellectuel III. Sol, Thierry, éditeur intellectuel IV. Libera università "Maria SS. Assunta" V. Consociatio Internationalis Studio Iuris Canonici Promovendo VI. Église catholique. Pape (2013- : François).. Mitis Iudex Dominus Iesus VII. Église catholique. Pape (2013- : François).. Mitis Iudex Dominus Iesus. Français VIII. Titre : Réforme opérée par le motu proprio Mitis Iudex IX. Collection : Collection Gratianus. Série Actes.
262.9/47 KBU3897 5315400
Comprend des références bibliographiques. — Édition originale : 1993. — ISBN
Roy, Diane, 1953 septembre 18-, auteur
Le secrétariat en droit corporatif : simple et accessible / Diane Roy. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2017.
1. Sociétés — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés — Procès-verbaux — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Perrault, Gabrielle, 1951-. Secrétariat en droit corporatif II. Titre.
346.714/066 KEQ495 CIP 1709
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Simart, Gilles, auteur
Manuel du notaire-médiateur / Me Gilles Simart. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2016]. — xviii, 203 pages ; 24 cm.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Médiation — Québec (Province) 3. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) 4. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.
347.714/09 KEQ443 5401793
Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Tancelin, Maurice, 1931-, auteur
Jurisprudence commentée sur les obligations / Maurice Tancelin, Daniel Gardner ; avec la collaboration de Frédéric Levesque. — 12e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2017. — liv, 1431 pages.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Gardner, Daniel, 1960-, auteur II. Levesque, Frédéric, 1981-, auteur III. Titre.
346.71402 KEQ365* 5406236
Comprend un index. — Complément du titre de la couverture : Procédures contentieuses. — ISBN
Tondreau, Julie, 1970-, auteur
Le manuel de la secrétaire juridique et du parajuriste / Julie Tondreau. — Édition janvier 2017. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2017]. — 1 volume (pagination multiple) ; 28 cm.
1. Secrétaires juridiques — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Droit — Pratique — Québec (Province) 3. Guides et manuels I. Titre. II. Titre : Procédures contentieuses.
651/.93409714 KEQ157.3 5436728
