À propos de BAnQ
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Chambre des notaires du Québec organisme de publication
"Cet ouvrage est à jour au 1er avril 2016". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Beaulieu, Berthier, 1948-, auteur
Le bornage / Berthier Beaulieu, arpenteur-géomètre, professeur à l'Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — vii, 76 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Bornage (Droit civil) — Québec (Province) 2. Titres de propriété — Québec (Province) 3. Arpentage — Droit — Québec (Province) 4. Géomètres — Droit — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71404/32 KEQ296* 5413485
"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2016". — Comprend des références bibliographiques (pages 141-165). — ISBN
Berthold, Gabriel-Arnaud, auteur
La responsabilité civile du notaire / Gabriel-Arnaud Berthold, avocat. — Montréal, Québec : Chambre des notaires : Wilson & Lafleur, 2017. — xii, 165 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 2. Responsabilité civile — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ176* 5524954
"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2017". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
L'art de rédiger un contrat de société de personnes / Charlaine Bouchard, notaire, professeure titulaire à l'Université Laval. — Montréal, Québec : Chambre des notaires : Wilson & Lafleur, 2017. — x, 285 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Contrats de société de personnes — Québec (Province) 2. Sociétés de personnes — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346/.7140682 KEQ493 5685499
"Cet ouvrage est à jour au 1er avril 2015". — Comprend des références bibliographiques (pages 77-82). — ISBN
Duchaine, Pierre (Notaire), auteur
La rénovation cadastrale / Pierre Duchaine, notaire ; édition révisée de l'édition de Mes Pierre Duchaine et Denys-Claude Lamontagne. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2016. — vi, 82 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Cadastres — Québec (Province) 2. Plans cadastraux — Québec (Province) I. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71404/38 KEQ336* 5413452
"Cet ouvrage est à jour au 1er janvier 2016, pour la doctrine et au 15 août 2008, pour la jurisprudence". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Guay, Gérard (Notaire). Mandat donné en prévision de l'inaptitude. — ISBN
Guay, Gérard (Notaire), auteur
[Mandat donné en prévision de l'inaptitude]
Le mandat de protection / Gérard Guay, notaire, chargé de cours à l'Université de Montréal et à l'Université de Sherbrooke. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — ix, 95 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Mandat en cas d'inaptitude — Québec (Province) I. Guay, Gérard (Notaire). Mandat donné en prévision de l'inaptitude II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/3 KEQ233* 5413462
"Cet ouvrage est à jour au 1er novembre 2015". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges. — ISBN
Morin, Jean (Arbitre commercial), auteur
[Modes alternatifs de résolution des litiges]
Les modes privés de prévention et de règlement des différends / Jean Morin ; édition révisée par Martine Lachance, notaire, professeure à l'Université du Québec à Montréal. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — viii, 113 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Lachance, Martine, 1961-, auteur II. Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Titre. V. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
347.714/09 KEQ443 5413457
"Cet ouvrage est à jour au 15 juin 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Perreault, Michel. Droit des personnes morales au Québec. — ISBN
Perreault, Michel, auteur
[Droit des personnes morales au Québec]
Le droit des sociétés par actions et des personnes morales au Québec / Michel Perreault, notaire. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2015. — xv, 327 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Personnes morales — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Perreault, Michel. Droit des personnes morales au Québec II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714013 KEQ494 5059998
"Cet ouvrage est à jour au 6 octobre 2015". — Comprend des références bibliographiques (pages 405-406) et un index. — ISBN
Perreault, Michel, auteur
L'examen d'un livre d'une société par actions / Michel Perreault, notaire, chargé de cours à l'Université de Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2016. — xvi, 414 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Sociétés — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Constitution — Québec (Province) 3. Sociétés — Évaluation — Droit — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/066 KEQ495 5413444
