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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

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Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. Anglais


Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. Anglais
   Obligations of heavy vehicle users / updated edition, Direction de la formation, du soutien légal et des politiques ; collaboration, the vice-présidencies of the Société de l'assurance automobile du Québec, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, [2016]. — 1 ressource en ligne (140 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 novembre 2017). — Traduction de : Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. — ISBN 9782550761440 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2938806.

  1. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 2. Camionnage — Droit — Québec (Province) I. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction de la formation, du soutien légal et des politiques II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication III. Titre. IV. Obligations des utilisateurs de véhicules lourds.

T73A785604568