Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Revenu Québec, auteur, organisme de publication
Plan d'utilisation des fichiers de renseignements des organismes publics / cette publication a été rédigée par Revenu Québec. — Mise à jour : février 2016. — [Québec] : Revenu Québec, [2016]. — 1 ressource en ligne (33 pages).

"Plan d'utilisation soumis à la Commission d'accès à l'information et déposé à l'Assemblée nationale du Québec (article 71 et suivants de la Loi sur l'administration fiscale)". — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 avril 2017). — ISBN 9782550752219 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2797338.

1. Banques de données des organismes publics — Québec (Province) 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Impôt — Administration et procédure — Bases de données — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre.

R4A1

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R4A1

5286152

Revenu Québec, auteur, organisme de publication
Plan d'utilisation des fichiers de renseignements des organismes publics / cette publication a été rédigée par Revenu Québec. — Mise à jour : mars 2017. — [Québec] : Revenu Québec, [2017]. — 1 ressource en ligne (24 pages, 5 pages non numérotées).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977314.

R4A1

5618138

Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
Extrait : rapport spécial du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2016-2017 : vérification de l'optimisation des ressources (printemps 2016) : frais facturés en clinique pour les services médicaux (chapitre 3) / cette publication est rédigée par le Vérificateur général du Québec. — [Québec] : Vérificateur général du Québec, [2016]. — 48 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550756859 : gratuit.

1. Soins médicaux — Coût — Québec (Province) — Vérification comptable 2. Médecins — Honoraires — Québec (Province) — Vérification comptable 3. Finances publiques — Québec (Province) — Vérification comptable I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : Frais facturés en clinique pour les services médicaux (chapitre 3).

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5351664

Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2015-2016 : suivi d'une vérification de l'optimisation des ressources du commissaire au développement durable : Fonds vert : gestion et aide financière / cette publication est rédigée par le Vérificateur général du Québec. — [Québec] : Vérificateur général du Québec, [2016]. — 26 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550748960 : gratuit.

1. Développement durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 2. Québec (Province) — Administration — Évaluation I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : Suivi d'une vérification de l'optimisation des ressources du commissaire au développement durable : Fonds vert : gestion et aide financière.

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5372340

Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2016-2017 : Investissement Québec : information sur la rentabilité financière et la performance économique : aide financière accordée à Premier Tech - motion de l'Assemblée nationale / cette publication est rédigée par le Vérificateur général du Québec. — [Québec] : Vérificateur général du Québec, juin 2016. — 63, 21 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550758921 : gratuit.

1. Investissement-Québec — Vérification comptable 2. Aide de l'État — Québec (Province) — Vérification comptable 3. Finances publiques — Québec (Province) — Vérification comptable I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre.

A11V4

5351659

Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2017-2018 : audit particulier (partie 2) : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports : gestion contractuelle / cette publication est rédigée par le Vérificateur général du Québec. — [Québec] : Vérificateur général du Québec, [2017]. — 1 ressource en ligne (48 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 septembre 2017). — ISBN 9782550786559 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2939842.

1. Routes — Conception et construction — Impartition — Québec (Province) — Vérification comptable 2. Routes — Entretien et réparations — Impartition — Québec (Province) — Vérification comptable 3. Contrats administratifs — Québec (Province) — Vérification comptable I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : Audit particulier (partie 2) : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports : gestion contractuelle.

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Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
[Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2017-2018. Faits saillants]
Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2017-2018 : audit particulier (partie 2) : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports : gestion contractuelle. Faits saillants / cette publication est rédigée par le Vérificateur général du Québec. — [Québec] : Vérificateur général du Québec, [2017]. — 1 ressource en ligne (8 pages non numérotées).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 septembre 2017). — Audit particulier (partie 2) : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports : gestion contractuelle. — ISBN 9782550786559 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2972077.

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