Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Société de l'assurance automobile du Québec. Direction de la formation, du soutien légal et des politiques

Obligations des utilisateurs de véhicules lourds / mise à jour, Direction de la formation, du soutien légal et des politiques ; collaboration, les vice-présidences de la Société, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, [2016]. — 140 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

ISBN 9782550761426 : gratuit.

1. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 2. Camionnage — Droit — Québec (Province) I. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction de la formation, du soutien légal et des politiques II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication.

KEQ597

T73A78

5523302

Obligations des utilisateurs de véhicules lourds / mise à jour, direction de la formation, du soutien légal et des politiques ; collaboration, les vice-présidences de la Société, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, [2016]. — 1 ressource en ligne (140 pages) : illustrations en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 avril 2017). — ISBN 9782550761433 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2796074.

T73A78

5523079

Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. Anglais
Obligations of heavy vehicle users / updated edition, Direction de la formation, du soutien légal et des politiques ; collaboration, the vice-présidencies of the Société de l'assurance automobile du Québec, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Commission des transports du Québec. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, [2016]. — 1 ressource en ligne (140 pages) : illustrations en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 novembre 2017). — Traduction de : Obligations des utilisateurs de véhicules lourds. — ISBN 9782550761440 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2938806.

T73A78

5604568

Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds. Anglais
Conduct review policy for heavy vehicle owners and operators. — Updated edition / Direction de la formation, du soutien légal et des politiques. — [Québec] : Direction des communications, Société de l'assurance automobile du Québec, , [2016]. — 1 ressource en ligne (89 pages).

''Original text in French''. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 15 juin 2017). — Traduction de : Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds. — ISBN 9782550751731 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2796222.

1. Québec (Province). Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds 2. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 3. Transporteurs — Évaluation — Droit — Québec (Province) I. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction de la formation, du soutien légal et des politiques II. Société de l'assurance automobile du Québec. Direction des communications, organisme de publication III. Titre. IV. Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds.

T73A78

5523077