À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Bilan de la mise en oeuvre de la stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016 au sein de l'administration, année 2013-2014 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), [2016]. — 1 ressource en ligne (43 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 28 mars 2017). — ISBN
1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Utilisation du sol — Québec (Province) — Planification I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5487325
Bilan de la mise en oeuvre de la stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016 au sein de l'administration, année 2014-2015 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), [2016]. — 1 ressource en ligne (52 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 28 mars 2017). — ISBN
1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Utilisation du sol — Québec (Province) — Planification I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5487331
Directive sur le traitement comptable des effets de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (2014, chapitre 15) sur les états financiers des organismes municipaux. — quatrième version, 14 décembre 2016. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), 2016. — 1 ressource en ligne (14 pages). "Amendée le 14 décembre 2016". — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 17 mars 2017). — ISBN
1. Régimes de retraite à prestations déterminées — Droit — Québec (Province) 2. Finances municipales — Comptabilité — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5487348
Mairesse ou maire, conseillère ou conseiller, pourquoi pas vous? : guide à l'intention des personnes qui désirent poser leur candidature lors des élections municipales / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), [2016]. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 28 mars 2017). — ISBN
1. Élections municipales — Québec (Province) 2. Investiture des candidats — Québec (Province) 3. Candidats (Élections) — Québec (Province) 4. Conseillers municipaux — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5487336
La mise en commun en milieu municipal : guide pour l'élaboration des ententes intermunicipales / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), [2016]. — 1 ressource en ligne (22 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 28 mars 2017). — ISBN
1. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Services municipaux — Québec (Province) — Gestion — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 5487350
