À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray, Ad.E. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xi, 540 pages ; 19 cm. "À jour au 1er décembre 2016"--Page vi. — Comprend un index. — ISBN
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation 7. Lois et codes I. Doray, Raymond, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc.
342.714/0662 KEQ876* 5450062
Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray, Ad. E. — 9e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xi, 548 pages ; 19 cm. "À jour au 1er septembre 2017"--Page vi. — Comprend un index. — ISBN
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation 7. Lois et codes I. Doray, Raymond, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc.
342.714/0662 KEQ876* 5691735
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bradet, Denis, auteur
Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : aspects pratiques et juridiques / Denis Bradet, Bernard Cliche, Martin Racine, France Thibault ; avec la collaboration de Guillaume Saindon. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xiv, 287 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 4. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) — Législation 5. Lois et codes I. Cliche, Bernard, 1951-, auteur II. Racine, Martin, 1952-, auteur III. Thibault, France, auteur IV. Saindon, Guillaume, auteur V. Québec (Province).. Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles VI. Titre.
344.71402/1 KEQ705 5295288
Le texte de la Loi sur la distribution de produits et services financiers est à jour au 17 octobre 2016. Cf. page xxi. — Comprend des références bibliographiques (pages 441-459) et un index. — Comprend le texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Caron, Vincent, 1984-, auteur
Loi sur la distribution de produits et services financiers : commentée et annotée / Me Vincent Caron, professeur à la Faculté de droit (section de droit civil) de l'Université d'Ottawa. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xxi, 492 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la distribution de produits et services financiers 2. Services financiers — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Québec (Province).. Loi sur la distribution de produits et services financiers II. Québec (Province).. Loi sur la distribution de produits et services financiers. Anglais III. Titre.
346.714/082 KEQ481* 5413859
Le texte de la Loi sur la distribution de produits et services financiers est à jour au 17 octobre 2016. Cf. page xxi. — Comprend des références bibliographiques (pages 441-459) et un index. — Comprend le texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Caron, Vincent, 1984-, auteur
Loi sur la distribution de produits et services financiers : commentée et annotée / Me Vincent Caron, professeur à la Faculté de droit (section de droit civil) de l'Université d'Ottawa. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xxi, 492 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la distribution de produits et services financiers 2. Services financiers — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Québec (Province).. Loi sur la distribution de produits et services financiers II. Québec (Province).. Loi sur la distribution de produits et services financiers. Anglais III. Titre.
346.714/082 KEQ481* 5413859
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2016. — 3 volumes ; 25 cm. Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais.
347.714/05 KEQ1104.565 5108968
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2016. — 3 volumes ; 25 cm. Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais.
347.714/05 KEQ1104.565 5108968
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2017. — 3 volumes ; 25 cm. Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2017"--Supplément, page S-vii. — Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais.
347.714/05 KEQ1104.565 5534948
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2017. — 3 volumes ; 25 cm. Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2017"--Supplément, page S-vii. — Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais.
347.714/05 KEQ1104.565 5534948
En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Sur la couverture : Inclut les nouvelles dispositions des projets de lois no 112 (2017, c.1) et no 122 (2017, c.13). — Comprend des références bibliographiques (pages 311-312) et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xv, 372 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes I. Québec (Province).. Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé, avocats III. Titre.
343.71405/4 KEQ1042* 5619707
Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2016/2017.
Québec (Province)
[Code civil du Québec (1991)]
Code civil du Québec, annotations, commentaires ... — 2016/2017-. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2016-. — volumes ; 21 cm.
1. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 2. Droit civil — Québec (Province) — Codes — Périodiques 3. Règlements (Droit administratif) 4. Lois et codes I. Titre.
346.714 KEQ214.5 5453243
Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2017 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 10e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2017. — x, 760 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés V. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 5503930
Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2017 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 10e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2017. — x, 760 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés V. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 5503930
Traduction de : Québec (Province).. Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Anglais]
An Act Respecting Occupational Health and Safety : chapter S-2.1 : last amendment: 1 January 2016 : updated to 5 January 2016. — Anjou, QC : ASP Construction, [2016]. — vii, 67, xi pages ; 24 cm.
1. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction, organisme de publication II. Québec (Province).. Loi sur la santé et la sécurité du travail III. Titre.
344.714.04/65 5238534
"Édition à jour au 1er mai 2016". — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Lois, etc.]
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2016. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Québec (Province). Loi sur le notariat. Règlements 2. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements II. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346/.7140023 KEQ169* 5413450
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province)
Les véhicules hors-route : lois et règlements connexes / mise à jour du contenu : Caroline Michaud et Denis Masse. — 10e édition. — Repentigny, QC : Les Éditions S.R. inc., 2016. — 316 pages : illustrations ; 11 x 17 cm.
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province).. Loi sur les véhicules hors route IV. Québec (Province).. Loi sur les véhicules hors route. Règlements V. Titre.
343.714094/4 KEQ592* 5429584
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province)
Les véhicules hors-route : lois et règlements connexes / mise à jour du contenu : Caroline Michaud et Denis Masse. — 10e édition. — Repentigny, QC : Les Éditions S.R. inc., 2016. — 316 pages : illustrations ; 11 x 17 cm.
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province).. Loi sur les véhicules hors route IV. Québec (Province).. Loi sur les véhicules hors route. Règlements V. Titre.
343.714094/4 KEQ592* 5429584
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province)
Les véhicules hors-route : lois et règlements connexes / mise à jour du contenu : Caroline Michaud et Denis Masse. — 10e édition. — Repentigny, QC : Les Éditions S.R. inc., 2016. — 316 pages : illustrations ; 11 x 17 cm.
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province).. Loi sur les véhicules hors route IV. Québec (Province).. Loi sur les véhicules hors route. Règlements V. Titre.
343.714094/4 KEQ592* 5429584
