Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2017

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Index éditeurs

Revenu Québec organisme de publication

---

Les chauffeurs de taxi et de limousine et la fiscalité. — [Québec] : Revenu Québec; [Ottawa] : Agence de revenu du Canada, [2016]. — 22 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550750284 : gratuit.

  1. Chauffeurs de taxi — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Limousines (Voitures) — Personnel — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre.

R4A1

5350082

---

Chauffeurs de taxi et de limousine et la fiscalité. Anglais
   Taxi drivers, limousine drivers and taxation. — [Québec] : Revenu Québec; [Ottawa] : Agence de revenu du Canada, [2016]. — 22 pages ; 28 cm.

   Traduction de : Chauffeurs de taxi et de limousine et la fiscalité. — ISBN 9782550750307 : gratuit.

  1. Chauffeurs de taxi — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Limousines (Voitures) — Personnel — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. Chauffeurs de taxi et de limousine et la fiscalité.

R4A1

5350088

---

Rapport sur la mise en œuvre des modifications apportées à l'article 69.0.0.12 de la Loi sur l'administration fiscale par le chapitre 10 des lois de 2013. — [Québec] : Revenu Québec, [2016]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 avril 2017). — ISBN 9782550758808 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2797342.

  1. Québec (Province). Loi sur le Ministère du revenu 2. Divulgation d'informations — Droit — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication.

R4A1

5516259

---

Rapport sur la mise en œuvre des modifications apportées à l'article 69.0.0.12 de la Loi sur l'administration fiscale par le chapitre 10 des lois de 2013. — [Québec] : Revenu Québec, [2016]. — 10 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550758792 : gratuit.

  1. Québec (Province). Loi sur le Ministère du revenu 2. Divulgation d'informations — Droit — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication.

R4A1

5400668