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Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Procédure civile — Québec (Province) — Codes


Anctil, Jacques J., 1942-, auteur
   Le Code de procédure civile en tableaux / Jacques J. Anctil, professeur titulaire de l'Université de Sherbrooke, avocat à la retraite, avec la participation de Jacques Lemay, avocat à la retraite, Ad.E.. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, [2015]. — 3 volumes ; 27 cm.

   "À jour en date du 1er mars 2015"--Page 2. — Dépouillement : [volume 1]. Livres I, II, III, RLRQ, chapitre C-25.01 -- [volume 2]. Livres IV, V, VI, RLRQ, chapitre C-25.01 -- [volume 3]. Livres VII, VIII et Dispositions modificatives et finales, RLRQ, chapitre C-25.01. — ISBN 9782920003613 (vol. 1). — ISBN 9782920003620 (vol. 2). — ISBN 9782920003637 (vol. 3).

  1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lemay, Jacques, 1940-, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Titre.

347.714/05KEQ1104.5655049640

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Le grand collectif : Code de procédure civile / sous la direction de Luc Chamberland. — Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2015.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897300395.

  1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile III. Titre : Code de procédure civile

347.714/05KEQ1104.565CIP 1510

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Le nouveau Code de procédure civile du Québec, "approche différente" et "accès à la justice civile"? / sous la direction de Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, [2014]. — 489 pages : illustrations ; 23 cm.

   Comprend des références bibliographiques (pages 487-489). — ISBN 9782920003590.

  1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Droit civil — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lalonde, Louise, 1963-, éditeur intellectuel II. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel

346/.714KEQ214.5*4904995