À propos de BAnQ
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Droits de l'homme — Québec (Province)
Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et huit autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 505 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 7). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit public — Québec (Province) 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Droit municipal — Québec (Province) 4. Droits de l'homme — Canada 5. Droits de l'homme — Québec (Province) 6. Urbanisme — Droit — Québec (Province) I. Béland, Louis, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 7
349.714 KEQ7 5130899
Comprend des références bibliographiques. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 mars 2015).
Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, auteur, organisme de publication
Avis de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse à la Commission de révision permanente des programmes / analyse, recherche et rédaction, Me Daniel Carpentier ; collaboration à l'analyse, la recherche et la rédaction, Me Evelyne Pedneault. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2014. — 1 ressource en ligne (i, 29 pages).
1. Programmes gouvernementaux — Réexamen — Québec (Province) 2. Droits de l'homme — Québec (Province) 3. Discrimination — Droit — Québec (Province) I. Carpentier, Daniel, auteur II. Pedneault, Évelyne, auteur III. Titre.
A11D76 4930554
Comprend des références bibliographiques. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2015).
Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, auteur, organisme de publication
Mémoire de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse déposé dans le cadre de la consultation publique sur la lutte contre l'intimidation / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; analyse, recherche et rédaction, Me Claire Bernard, Mme Aurélie Lebrun, Me Karina Montminy, Me Sophie Papillon. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2014. — 1 ressource en ligne (i, 18 pages).
1. Intimidation — Droit — Québec (Province) 2. Intimidation dans les écoles — Québec (Province) — Prévention 3. Droits de l'homme — Québec (Province) I. Bernard, Claire, 1961-, auteur II. Lebrun, Aurélie, auteur III. Montminy, Karina, auteur IV. Papillon, Sophie, auteur V. Titre.
A11D76 4932288
