À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Défense (Procédure pénale) — Canada
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux" qui s'est tenu à Montréal, le 7 novembre 2014"--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Colloque La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux (2014 : Montréal, Québec), auteur
La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiv, 244 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; volume 388).
1. Défense d'aliénation mentale — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Défense (Procédure pénale) — Canada 4. Criminels malades mentaux — Canada I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel de compilation, parraineur II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 388
345.7104 KE8841 4845035
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Droit pénal (Infractions et moyens de défense et peine)
Droit pénal : infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et six autres] ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 367 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 12).
1. Acte criminel — Canada 2. Défense (Procédure pénale) — Canada 3. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Bergeron, Annie-Claude, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Titre. V. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 12
349.714 KEQ7 5130914
