À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Les 20 ans de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [contributions de] Jean Chartier [et onze autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xii, 382 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue, Barreau du Québec volume 392). "Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "Les 20 ans de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé" qui s'est tenu à Montréal, le 5 décembre 2014"--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence I. Chartier, Jean (Avocat), auteur II. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel de compilation, parraineur III. Titre : Vingt ans de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé IV. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 392
342.71408/58 KEQ456* 4859074
Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray, Ad.E.. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xi, 537 pages ; 19 cm. "À jour au 1er octobre 2014"--Page xi. — Comprend un index. — ISBN
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation I. Doray, Raymond, éditeur intellectuel de compilation II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Titre.
342.714/0662 KEQ876* 4858315
Les apparences en droit civil / [sous la direction de] Anne-Sophie Hulin, Lionel Smith, Robert Leckey. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xiii, 221 pages ; 24 cm. En tête du titre : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé = Paul-André Crépeau Centre for Private and Comparative Law. — Issu d'une série d'ateliers tenue au cours des années 2012 à 2014. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français ou en anglais ; résumés en français et en anglais. — ISBN
1. Bonne foi (Droit) 2. Fraude 3. Mandat 4. Diffamation 5. Possession (Droit) 6. Actes administratifs I. Hulin, Anne-Sophie, 1986-, éditeur intellectuel II. Smith, Lionel D. (Lionel David), 1965-, éditeur intellectuel III. Leckey, Robert, 1975-, éditeur intellectuel IV. Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, organisateur
346/.001 K579* 4911484
Comprend des références bibliographiques (pages 153-154). — ISBN
Barbe, Raoul P., 1937-, auteur
Les palais de justice de Montréal / Raoul P. Barbe. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiii, 161 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 22 x 28 cm.
1. Palais de justice — Québec (Province) — Montréal — Histoire 2. Justice — Administration — Québec (Province) — Montréal — Histoire I. Titre.
725/.150971428 NA4475* 4788129
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur
Tutelle, curatelle et mandat de protection / Michel Beauchamp avec la collaboration de Cindy Gilbert. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxx, 579 pages ; 24 cm.
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) I. Gilbert, Cindy, auteur II. Titre.
346.71401/8 KEQ260 4829709
Comprend des références bibliographiques et des index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Brun, Henri, 1939-, auteur
Droit constitutionnel / Henri Brun, docteur en droit et avocat, professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval, Guy Tremblay, docteur en droit, professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval, Eugénie Brouillet, docteure en droit et avocate, professeure à la Faculté de droit de l'Université Laval. — 6e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — liv, 1611 pages ; 24 cm.
1. Droit constitutionnel — Canada I. Tremblay, Guy, 1946-, auteur II. Brouillet, Eugénie, 1973-, auteur III. Titre.
342.71 KE4219 4764853
"Textes de conférences prononcées lors du colloque "Arbitrage de griefs - Deuxième colloque" qui a eu lieu à Montréal, le 28 octobre et à Québec le 25 novembre 2014"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Colloque Arbitrage de griefs (2e : 2014 : Montréal, Québec ; Québec, Québec), auteur
Arbitrage de griefs, deuxième colloque / Danilo Di Vincenzo [et sept autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiii, 230 pages ; 23 cm. — (La collection Blais ; volume 20 - 2014).
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) — Congrès 2. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) — Congrès I. Di Vincenzo, Danilo, auteur II. Titre. III. Collection : Collection Blais ; v. 20
344.71401/88966 KEQ684 4911802
"Textes de conférences prononcées lors du colloque "L'assurance de dommages" qui a eu lieu à Montréal, le 14 mai 2015 et à Québec le 30 novembre 2015"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Colloque L'assurance de dommages (2e : 2015 : Montréal, Québec ; Québec, Québec), auteur
L'assurance de dommages - deuxième colloque / [textes par] Annie Lefebvre [et huit autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xiii, 288 pages ; 23 cm. — (La collection Blais ; Volume 22 - 2015).
1. Assurance-dommages — Droit — Congrès I. Lefebvre, Annie (Avocate), auteur II. Titre. III. Collection : Collection Blais ; vol. 22
346/.0865 K1271 5010044
Textes présentés lors d'un colloque tenu le 9 mai 2013 à l'Université Laval dans le cadre du 81e Congrès de l'Acfas. — Comprend des références bibliographiques. — Congrès de l'Acfas (81e : 2013 : Université Laval). — ISBN
Colloque L’exploitation financière des personnes aînées (2013 : Université Laval), auteur
L'exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction / sous la direction de Raymonde Crête, Ivan Tchotourian, Marie Beaulieu. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxx, 510 pages ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Personnes âgées — Exploitation financière — Québec (Province) — Congrès 2. Personnes âgées — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Personnes âgées — Protection, assistance, etc. — Québec (Province) — Congrès I. Crête, Raymonde, 1953-, éditeur intellectuel de compilation II. Tchotourian, Ivan, 1976-, éditeur intellectuel de compilation III. Beaulieu, Marie, 1961-, éditeur intellectuel de compilation IV. Congrès de l'Acfas (81e : 2013 : Université Laval) V. Titre. VI. Collection : Collection CÉDÉ
362.6/8209714 HV6626.3 4835181
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux" qui s'est tenu à Montréal, le 7 novembre 2014"--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Colloque La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux (2014 : Montréal, Québec), auteur
La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiv, 244 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; volume 388).
1. Défense d'aliénation mentale — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Défense (Procédure pénale) — Canada 4. Criminels malades mentaux — Canada I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel de compilation, parraineur II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 388
345.7104 KE8841 4845035
"Le 393e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la formation continue du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 30 janvier 2015, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Protection des personnes vulnérables 2015. — ISBN
Colloque La protection des personnes vulnérables (2015 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xii, 282 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec 2014 ; volume 393).
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Protection des personnes vulnérables 2015 IV. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 393
346.714012 KEQ228 4908085
"Regroupant les textes de conférences prononcées lors du colloque "Le bail commercial" à Montréal, le 2 juin 2015, et à Québec le 10 novembre 2015"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Colloque Le bail commercial (2e : 2015 : Montréal, Québec ; Québec, Québec), auteur
Le bail commercial, deuxième colloque / [textes par] Stéphanie Beauregard [et sept autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xiv, 188 pages ; 23 cm. — (La collection Blais Volume 23 - 2015).
1. Baux commerciaux — Congrès I. Beauregard, Stéphanie (Avocate), auteur II. Titre. III. Collection : Collection Blais ; vol. 23
346.04/3462 K902* 5010051
"Regroupe les conférences prononcées le 14 octobre 2014. à Montréal, dans la cadre du colloque Les développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Colloque Les développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ (7e : 2014 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xii, 283 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec 2014 ; volume 387).
1. Personnel — Licenciement — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Indemnité de licenciement — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 387
344.71401/2596 KEQ670 4911847
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour Suprême)" qui s'est tenu à Montréal, le 5 juin 2015"--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Colloque Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour Suprême) (2015 : Montréal), auteur
Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour Suprême) / organisé par le Service de la formation continue du Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xiii, 188 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec volume 402).
1. Droit à la mort — Canada — Congrès 2. Euthanasie — Canada — Congrès 3. Soins en phase terminale — Droit — Canada — Congrès 4. Acharnement thérapeutique — Canada — Congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, organisateur II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 402
344.7104/197 KE3663* 5036528
"Regroupe les conférences qui ont été prononcées les 26 et 27 mars 2015 à Montréal dans le cadre du Colloque national sur les recours collectifs--développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis"--P. ix. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Colloque national sur les recours collectifs--développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (2015 : Montréal, Québec), auteur
Colloque national sur les recours collectifs : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis / [organisé par le] Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xvi, 248 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec volume 397).
1. Recours collectifs (Procédure civile) — Québec (Province) — Congrès 2. Recours collectifs (Procédure civile) — Canada — Congrès 3. Recours collectifs (Procédure civile) — États-Unis — Congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, organisateur II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 397
347.714053 KEQ1122 4975036
Le consommateur immobilier en quête de protection / sous la direction de Pierre-Claude Lafond et Brigitte Lefebvre. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiv, 378 pages ; 23 cm. "Fondation Claude Masse, Chaire du notariat, Université de Montréal". — Réunit les textes des conférences du colloque portant sur le thème de la protection du consommateur immobilier, tenu à Montréal le 7 novembre 2013 et organisé conjointement par la Fondation Claude Masse et la Chaire du notariat de l'Université de Montréal. Cf. Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Immobilier — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Immeubles — Vente — Québec (Province) — Congrès 3. Consommateurs — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Lafond, Pierre-Claude, 1955-, éditeur intellectuel II. Lefebvre, Brigitte, 1961-, éditeur intellectuel III. Fondation Claude-Masse IV. Université de Montréal. Chaire du notariat
346.71404/37 KEQ568* 4772944
Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 297 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 6). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Contrats — Québec (Province) 2. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 3. Publicité des droits — Québec (Province) I. Beauchamp, François, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 6
349.714 KEQ7 5130894
Comprend un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
Cournoyer, Guy, auteur
Code des professions annoté / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et juge à la Cour d'appel de la cour martiale, Érick Vanchestein, juge à la Cour du Québec, Myriam Corbeil, Magali Cournoyer-Proulx. — 3e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxiv, 843 pages ; 25 cm.
1. Québec (Province). Code des professions 2. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Codes 3. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Vanchestein, Érick, auteur II. Corbeil, Myriam, auteur III. Cournoyer-Proulx, Magali, auteur IV. Québec (Province).. Code des professions V. Québec (Province).. Code des professions. Anglais VI. Titre.
344.71401/710263 KEQ980* 4943182
La Couronne et le Parlement / sous la direction de Michel Bédard et Philippe Lagassé ; préface de Son Excellence le très honorable David Johnston, gouverneur général du Canada = The Crown and Parliament / edited by Michel Bédard et Philippe Lagassé ; foreword by His Excellency The Right Honourable David Johnston, Governor General of Canada. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xii, 415 pages ; 23 cm. En tête du titre : Canadian Study of Parliament Group = Groupe canadien d'études des parlements. — Textes présentés lors d'une conférence présentée à Ottawa le 23 mai 2014. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français ou en anglais. — ISBN
1. Canada. Parlement — Congrès 2. Monarchie constitutionnelle — Congrès 3. Pouvoir législatif — Canada — Congrès 4. Séparation des pouvoirs — Canada — Congrès 5. Canada — Politique et gouvernement — Congrès I. Bédard, Michel, 1978-, éditeur intellectuel II. Lagassé, Philippe, éditeur intellectuel III. Groupe canadien d'étude des parlements, organisateur IV. Titre : Crown and Parliament
342.71/044 KE4709 4989240
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de maîtrise--Université du Québec à Montréal), 2015 sous le titre : L'incidence de la communication non verbale lors de procès. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Denault, Vincent,, auteur
Communication non verbale et crédibilité des témoins / Vincent Denault. — Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2015.
1. Procédure relative au procès 2. Communication non-verbale 3. Communication en droit I. Titre.
347/.075 K2251 CIP 1509
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mars 2015. Ils sont également accessibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 285-286) et un index. — ISBN
Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
L'extinction de l'obligation et la restitution des prestations (art. 1671 à 1707 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Katheryne A. Desfossés. — Montréal, Québec, Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxiv, 319 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Législation I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)
346.71402 KEQ365 4930103
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université Laval et Université Montesquieu-Bordeaux IV, 2013). — Sur la couverture : Prix 2013. — Comprend des références bibliographiques (pages 459-501) et un index. — ISBN
Desjardins, Marie-Claude (Avocate), auteur
La certification du commerce équitable depuis une perspective juridique : l'exemple du secteur viticole / Marie-Claude Desjardins. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxii, 544 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).
1. Commerce équitable — Certification — Droit 2. Commerce équitable — Certification — Études de cas 3. Viticulture — Études de cas I. Titre. II. Collection : Collection Minerve
343.07 K3840 4987659
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mars 2014. Ils sont également disponibles dans La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page xiii. — Comprend des références bibliographiques (pages 611-624) et un index. — ISBN
Desmarais, Frédéric, 1981-, auteur
Le contrat de travail (art. 2085 à 2097 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Frédéric Desmarais, Borden Ladner Gervais. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxvi, 750 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Contrat de travail — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)
344.71401/891 KEQ430 4799226
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "Les développements récents en droit des affaires" qui s'est tenu à Montréal, le 28 novembre 2014"--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Développements récents en droit des affaires (Colloque) (2014 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit des affaires / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [contributions de] Jean-François Roberge [et douze autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiv, 284 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue Barreau du Québec ; volume 390).
1. Droit commercial — Québec (Province) — Congrès 2. Droit commercial — Canada — Congrès I. Roberge, Jean-François, 1974-, auteur II. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v.390
346.71407 KEQ477 4858708
Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2015-2016, les auteurs sont : Me Geneviève Beaudin [et six autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 306 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 8). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Travail — Droit — Québec (Province) I. Beaudin, Geneviève, auteur II. Di Iorio, Nicola, 1958-, éditeur intellectuel III. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel IV. Barreau du Québec. École, auteur V. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 8
349.714 KEQ7 5130902
Droit immobilier, troisième colloque / [textes par] Alexandre Forest, Pierre Hamel, Andréanne Lavallée, Michel Paradis, Isabelle Viens, Stéphane Richer. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2014. — xvi, 250 pages ; 23 cm. — (La collection Blais ; vol. 21). "Textes de conférences prononcées lors du colloque "Droit immobilier" qui a eu lieu à Montréal, le 18 novembre 2014, et à Québec le 24 novembre 2012"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Immobilier — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Forest, Alexandre, auteur II. Hamel, Pierre, 1960-, auteur III. Lavallée, Andréanne, auteur IV. Paradis, Michel (Avocat), auteur V. Viens, Isabelle, 1981-, auteur VI. Richer, Stéphane, auteur VII. Titre : Droit immobilier, 3e colloque VIII. Collection : Collection Blais ; vol. 21
346.71404/37 KEQ568* 4858320
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Droit pénal (Infractions et moyens de défense et peine)
Droit pénal : infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et six autres] ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 367 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 12).
1. Acte criminel — Canada 2. Défense (Procédure pénale) — Canada 3. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Bergeron, Annie-Claude, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Titre. V. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 12
349.714 KEQ7 5130914
Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et huit autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 505 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 7). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit public — Québec (Province) 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Droit municipal — Québec (Province) 4. Droits de l'homme — Canada 5. Droits de l'homme — Québec (Province) 6. Urbanisme — Droit — Québec (Province) I. Béland, Louis, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 7
349.714 KEQ7 5130899
Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 320 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 9). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Martel, Paul, 1948-, auteur II. Picotte, Daniel, auteur III. Thériault, Michelle, 1956-, auteur IV. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel V. Barreau du Québec. École, auteur VI. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 9
349.714 KEQ7 5130905
États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Philippe H. Bélanger [et cinq autres] ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau ; École du Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 220 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 10). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. États financiers — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Impôts — Droit — Québec (Province) 3. Faillite — Droit — Québec (Province) I. Bélanger, Philippe H. (Philippe Henri), auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 10
349.714 KEQ7 5130907
Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs, Me Normand Auclair [et 18 autres] ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 411 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 1). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Aide juridique — Québec (Province) 3. Avocats — Déontologie — Québec (Province) 4. Avocats — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Auclair, Normand, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 1
349.714 KEQ7 5130877
Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1-301, 321-344 C.p.c. -- volume 2. Art. 302-320, 345-777 C.p.c. / sous la direction de Denis Ferland, Benoît Emery ; Charles Belleau [et sept autres]. — ISBN
Ferland, Denis, 1947-, auteur, éditeur intellectuel
Précis de procédure civile du Québec / Denis Ferland, Benoît Emery. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) I. Emery, Benoît, 1956-, auteur, éditeur intellectuel II. Belleau, Charles, auteur III. Titre.
347.714/05 KEQ1109 5023526
Comprend des références bibliographiques (pages 385-386) et un index. — ISBN
Fiset, André, 1958-, auteur
Traité de déontologie policière au Québec / André Fiset, Marc Mancini et Karine Landreville. — 2e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxiv, 483 pages ; 24 cm.
1. Policiers — Déontologie — Québec (Province) I. Mancini, Marc, 1985-, auteur II. Landreville, Karine, auteur III. Titre.
174/.93632 HV7924 4847142
Comprend des références bibliographiques et des index. — Traduction de : Foundations of international migration law. — ISBN
Foundations of international migration law. Français
Le droit international de la migration / sous la direction de Brian Opeskin, Richard Perruchoud, Jillyanne Redpath-Cross. — Cowansville, Québec, Canada : Éditions Yvon Blais ; Genève ; Zurich ; Bâle : Schulthess éditions romandes, 2014. — xviii, 573 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Émigration et immigration — Droit 2. Réfugiés — Droit 3. Libre circulation des personnes (Droit international) I. Opeskin, Brian R., éditeur intellectuel II. Perruchoud, Richard, éditeur intellectuel III. Redpath-Cross, Jillyanne, éditeur intellectuel IV. Titre. V. Foundations of international migration law
342.08/2 K3275 4839834
Comprend des références bibliographiques (pages 875-900) et un index. — ISBN
Garant, Patrice, 1937-, auteur
La justice invisible ou méconnue : propos sur la justice et la justice administrative / Patrice Garant. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxvi, 1090 pages ; 24 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la justice administrative 2. Tribunaux administratifs — Québec (Province) 3. Procédure administrative — Québec (Province) 4. Droit administratif — Québec (Province) 5. Juges — Pratique 6. Impartialité I. Titre.
342.714/0664 KEQ806 4799237
Basé sur la thèse de l'auteur(maîtrise--Université de Montréal, 2014). — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gauthier, Julie M., auteur
Le droit de la biométrie au Québec : sécurité et vie privée / Julie M. Gauthier. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xvii, 136 pages ; 23 cm.
1. Biométrie — Droit — Québec (Province) 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Identification biométrique — Droit — Québec (Province) I. Titre.
342.71408/58 KEQ456 4943763
"Collaborateurs, Me Frédéric Pagé, Me André-Philippe Mallette, Me Alexandra Teasdale"--Page VII. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gauvin, Christian, 1957-, auteur
Le guide du décideur administratif / Christian Gauvin, Carolena Gordon et Caroline Malo. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xvii, 172 pages ; 23 cm.
1. Associations professionnelles — Droit — Québec (Province) 2. Application régulière de la loi — Québec (Province) I. Gordon, Carolena, 1963-, auteur II. Malo, Caroline, 1973-, auteur III. Titre.
344.71401/71 KEQ980 4944765
Le grand collectif : Code de procédure civile / sous la direction de Luc Chamberland. — Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2015. Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile III. Titre : Code de procédure civile
347.714/05 KEQ1104.565 CIP 1510
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Introduction aux droits de l'homme (Éditions Yvon Blais)
Introduction aux droits de l'homme / sous la direction de Maya Hertig Randall, Michel Hottelier. — Cowansville, Québec, Canada : Éditions Yvon Blais ; Paris : Lextenso éditions ; Genève ; Zurich ; Bâle : Schulthess, éditions romandes, 2014. — xxii, 861 pages ; 25 cm.
1. Droits de l'homme I. Hertig, Maya, éditeur intellectuel II. Hottelier, Michel, éditeur intellectuel III. Titre.
341.4/8 K3240 4837528
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Labrecque, Pierre, 1947-, auteur
[Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche]
Droit agricole : loi annotée sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche / Pierre Labrecque. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — cxxxiii, 1353 pages ; 24 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche 2. Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec 3. Produits agricoles — Commercialisation — Droit — Québec (Province) 4. Produits agricoles — Commercialisation — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Aliments — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province).. Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche II. Titre.
343.71408/51 KEQ528 4900327
Comprend des références bibliographiques (429-453) et un index. — ISBN
Lafond, Pierre-Claude, 1955-, auteur
Droit de la protection du consommateur : théorie et pratique / Pierre-Claude Lafond ; illustrations de Pascal Élie. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxxii, 549 pages : illustrations en couleur ; 25 cm.
1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) I. Titre.
343.71407/1 KEQ510 4917261
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Leduc, Claude, auteur
Le courtage immobilier : aspects civils et déontologiques / Claude G. Leduc ; préface, Henri Richard. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxii, 543 pages ; 23 cm.
1. Immobilier — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles — Vente — Québec (Province) I. Richard, Henri, 1962-. Courtage immobilier au Québec II. Titre.
346.71404/37 KEQ568* 4944782
Comprend des références bibliographiques (page 187) et un index. — ISBN
Lescop, Raphaël, 1976-, auteur
L'abus de procédure en droit québécois : guide pratique pour l'avocat plaideur / Raphaël Lescop avec la collaboration de Jean-Philippe Guay. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiii, 195 pages ; 21 x 26 cm.
1. Abus de procédure — Québec (Province) 2. Abus de procédure — Québec (Province) — Législation 3. Abus de procédure — Québec (Province) — Jurisprudence I. Guay, Jean-Philippe, auteur II. Titre.
347.714/05 KEQ808 4827621
Comprend des références bibliographiques (pages 441-447) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Létourneau, Emmanuelle, auteur
La gouvernance d'entreprise : aspects juridiques et pratiques / Emmanuelle Létourneau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxix, 464 pages ; 25 cm.
1. Gouvernement d'entreprise — Droit — Canada 2. Administrateurs de sociétés — Responsabilité professionnelle — Canada 3. Information financière — Canada 4. Audit — Canada 5. Divulgation financière — Canada I. Titre.
346.71/0662 KE1396 5083749
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er avril 2014. Ils sont également accessibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 437-447) et un index. — ISBN
Métivier, Julie, 1979-, auteur
La fondation et la fiducie (art. 1256 à 1298 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Julie Métivier. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxviii, 498 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Fondations (Droit) — Québec (Province) 2. Fiducie — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)
346/.714064 KEQ494.4 4799234
Comprend des références bibliographiques (pages 203-206) et un index. — ISBN
Mussely-Gosselin, Suzanne, 1945-, auteur
Discorde ou harcèlement psychologique? : quand les relations professionnelles s'enveniment... : guide de gestion / Suzanne Mussely-Gosselin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxv, 213 pages : 1 illustration ; 23 cm.
1. Harcèlement en milieu de travail 2. Enquêtes internes (Entreprises) 3. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) I. Titre.
658.3/145 HF5549.5* 5084324
Basé sur la thèse de l'auteur (maîtrise--Université Laval, 2014). — Comprend des références bibliographiques (pages 163-177) et un index. — ISBN
Nadeau, Jennifer, auteur
Le harcèlement psychologique au travail : l'accès difficile à l'indemnisation / Jennifer Nadeau. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xvi, 212 pages ; 23 cm. — (Collection Droit fondamental du travail. Traités) (Collection Droit fondamental du travail. Études et travaux).
1. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) 2. Indemnisation — Québec (Province) 3. Normes de travail — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Collection Droit fondamental du travail. Traités III. Collection : Collection Droit fondamental du travail. Études et travaux
344.71401/133 KEQ668 4857001
Obligations et contrats / École du Barreau ; auteurs : Me Jean-Pierre Bousquet [et six autres] ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 364 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 5). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) I. Bousquet, Jean-Pierre (Avocat), auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 5
349.714 KEQ7 5130891
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de maîtrise--Université Laval). — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Paradis, Jérôme, 1988-,, auteur
La rémunération des acteurs de l'industrie de l'épargne collective au regard de la protection des épargnants / Jérôme Paradis. — Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2015. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique ; 4).
1. Courtiers en valeurs mobilières — Honoraires — Droit — Canada 2. Conseillers en placements — Honoraires — Droit — Canada 3. Sociétés d'investissement — Droit — Canada 4. Investisseurs individuels — Protection — Canada 5. Gestionnaires de portefeuille — Honoraires — Droit — Canada I. Titre. II. Collection : Collection CÉDÉ ; 4
346.71/0926 KE1062 CIP 1504
La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité : mélanges en l'honneur d'Édith Deleury / sous la direction de Christelle Landheer-Cieslak et Louise Langevin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xlv, 620 pages : 1 illustration en couleur ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Personnes (Droit) 2. Personnes (Droit) — Québec (Province) 3. Familles — Droit 4. Filiation 5. Bioéthique — Droit I. Deleury, Édith, 1944-, entité honorée II. Landheer-Cieslak, Christelle, éditeur intellectuel III. Langevin, Louise, 1959-, éditeur intellectuel
346.01/2 K625 5023527
Personnes, famille et successions / auteurs : Me Francine Beaumier [et 10 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 623 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 3). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Familles — Droit — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Québec (Province) I. Beaumier, Francine, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 3
349.714 KEQ7 5130888
Preuve et procédure / auteurs : Me Charles Belleau [et trois autres] ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 415 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2015-2016 ; volume 2). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Belleau, Charles, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2015-2016 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 2
349.714 KEQ7 5130920
Basé sur la thèse de l'auteur (maîtrise--McGill University, 2013). — Sur la couverture : Prix 2013. — Comprend des références bibliographiques (pages 99-106) et un index. — ISBN
Préville-Ratelle, Emmanuel, 1985-, auteur
Le paradoxe de l'expertise partisane / Emmanuel Préville-Ratelle. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xiv, 127 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).
1. Expertises 2. Experts (Droit) I. Titre. II. Collection : Collection Minerve
347/.067 K2283 4928265
"Monette Barakett est fier de présenter, en format pratique, cette édition spéciale du Droit de la santé en bref. Cet ouvrage comprend : la Loi modificant l'organisation et la gouverneance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'aboliation des agences régionales, L.Q. 2015, c.1 ; les extraits pertinents d'autres lois ; une table de concordance ; un index analytique. " -- Page 4 de la couverture. — "À jour au 9 février 2015" -- Verso de la page de titre. — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales]
Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales, L.Q. 2015 c. 1 (RLRQ, c. O-7.2) : amendements au Projet de loi 10 intégrés / Monette Barakett, Avocats S.E.N.C.. — Édition spéciale. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 181 pages ; 24 cm.
1. Québec (Province). Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales 2. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Droit social — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Titre.
344.71404 KEQ718* 4927197
Responsabilité / auteurs : Me Pierre Deschamps, Me Patrice Deslauriers, M. le juge Daniel Dumais, j.c.s., Mme la juge Alicia Soldevila, j.c.s. ; sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec ; École du Barreau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — 234 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 4). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Deschamps, Pierre, (Avocat), auteur II. Deslauriers, Patrice, 1964-, auteur III. Dumais, Daniel, 1959-, auteur IV. Soldevila, Alicia, auteur V. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel VI. Barreau du Québec. École, auteur VII. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 4
349.714 KEQ7 5130889
Revue scientifique sur les familles séparées / Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées (AIFI). — Volume 8, numéro 1 (été 2014)-. — Cowansville (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, 2014-. — volumes ; 23 cm. Semestriel. — Chaque livraison porte aussi un titre distinct. — Titre de la page de titre; description d'après : volume 8, numéro 1 (été 2014). — Fait suite à : Revue scientifique de l'AIFI. — ISSN 1913-4622.
1. Médiation familiale — Périodiques 2. Garde des enfants (Droit) — Périodiques I. Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées
4990343
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mai 2014. Ils sont également disponibles dans La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 233-239) et un index. — ISBN
Roy, Alain, 1968-, auteur
La filiation par le sang et par la procréation assistée (art. 522 à 542 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Alain Roy. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxii, 274 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Filiation — Québec (Province) 2. Procréation médicalement assistée — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)
346.71401/7 KEQ255 4804538
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université Laval, 2013). — Sur la couverture : Prix 2013. — Comprend des références bibliographiques (pages 447-492) et un index. — ISBN
Saint-Hilaire, Maxime, 1976-, auteur
La lutte pour la pleine reconnaissance des droits ancestraux : problématique juridique et enquête philosophique / Maxime St-Hilaire. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxi, 535 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).
1. Indiens d'Amérique — Canada — Traités 2. Autochtones — Canada — Relations avec l'État 3. Autochtones — Droits — Canada I. Titre. II. Collection : Collection Minerve
342.7108/72 KE7709 4915791
Comprend des références bibliographiques (pages 97-99) et un index. — ISBN
Sayegh, F. Georges, auteur
Les revenus potentiels du franchiseur et les dépenses des franchisés / F. Georges Sayegh. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xix, 121 pages ; 23 cm.
1. Concessions (Commerce de détail) I. Titre.
658.8/708 HF5429.23 4857010
Textes présentés lors d'un sommet tenu à l'École nationale de police du Québec les 30 avril et 1er mai 2015. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Sommet interdisciplinaire sur l'usage de la force (1er : 2015 : École nationale de police du Québec)
Chroniques du Sommet interdisciplinaire sur l'usage de la force / sous la direction de Jacques Painchaud. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xii, 344 pages ; 23 cm.
1. Force nécessaire (Arrestation) — Québec (Province) — Congrès 2. Brutalités policières — Québec (Province) — Congrès 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Congrès 4. Policiers — Stress dû au travail — Québec (Province) — Congrès I. Painchaud, Jacques, 1965-, éditeur intellectuel II. Titre.
363.2/32 HV8080* 5076771
Comprend des références bibliographiques (pages 291-372) et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Devoir de prudence et de diligence des administrateurs et RSE : approche comparative et prospective / Ivan Tchotourian avec la collaboration de Jean-Christophe Bernier. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xix, 432 pages ; 24 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Responsabilité (Droit) 2. Administrateurs de sociétés — Responsabilité professionnelle 3. Entreprises — Responsabilité sociale I. Bernier, Jean-Christophe, auteur II. Titre. III. Collection : Collection CÉDÉ
346.03 K579* 4815554
Basé sur la thèse de l'auteur (maîtrise--Université Laval, 2012). — Comprend des références bibliographiques (pages 287-311) et un index. — ISBN
Turcotte, Marc-André, auteur
Le pouvoir fédéral de dépenser ou comment faire indirectement ce qu'on ne peut faire directement / Marc-André Turcotte. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxiii, 346 pages ; 23 cm.
1. Gouvernement fédéral — Canada 2. Pouvoirs législatifs exclusifs et concurrents — Canada 3. Relations fiscales fédérales-provinciales (Canada) 4. Canada — Crédits budgétaires et dépenses — Droit I. Titre. II. Titre : Comment faire indirectement ce qu'on ne peut faire directement
342.71/042 KE4270 4987688
Comprend des références bibliographiques (page 401) et un index. — ISBN
Turgeon, Yves, 1959-, auteur
Loi annotée sur les relations du travail dans l'industrie de la construction / Yves Turgeon en collaboration avec Alexis Charpentier. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2014. — xi, 492 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction 2. Construction — Industrie — Personnel — Droit — Québec (Province) 3. Relations industrielles — Québec (Province) I. Charpentier, Alexis, auteur II. Québec (Province).. Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction III. Titre.
343.71407/8624 KEQ696* 4799238
Comprend des références bibliographiques (pages 255-270) et un index. — ISBN
Vermeys, Nicolas, 1978-, auteur
Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil / Nicolas W. Vermeys. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxii, 335 pages ; 23 cm.
1. Technologie et droit — Québec (Province) 2. Technologies de l'information et de la communication — Québec (Province) 3. Sécurité informatique — Droit — Québec (Province) 4. Criminalité informatique I. Titre.
343.71409/944 KEQ632* 4938169
