Bibliographie du Québec

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire concernant l'audit du processus suivi par la Cité de la culture et du sport de Laval pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 4 septembre 2015). — ISBN 9782550729341.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2483771.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Laval — Enquêtes 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Laval — Enquêtes 3. Laval (Québec) — Administration — Enquêtes I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant l'audit du processus suivi par la Ville de Brossard pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Le Service de la vérification de la Direction générale des finances municipales relève du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 mars 2015). — ISBN 9782550717058.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2440415.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Brossard — Enquêtes 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Brossard — Enquêtes 3. Brossard (Québec) — Administration — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du ministère des Affaires municipales et de l'occupation du territoire concernant l'audit du processus utilisé par la Municipalité de la paroisse de Sainte-Sophie-de-Lévrard pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (22 pages).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2436881.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Sainte-Sophie-de-Lévrard — Enquêtes 2. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Sainte-Sophie-de-Lévrard — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire concernant l'audit du processus utilisé par la Municipalité régionale de comté du Haut-Saint-Laurent pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (30 pages).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2465260.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Le Haut-Saint-Laurent — Enquêtes 2. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Le Haut-Saint-Laurent — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant la vérification du processus suivi par la Ville de Deux-Montagnes pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2014. — 1 ressource en ligne (29 pages).

Le Service de la vérification de la Direction générale des finances municipale relève du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 20 janvier 2015). — Titre courant : Rapport sur la Ville de Deux-Montagnes. — ISBN 9782550704195.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2431471.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Deux-Montagnes — Enquêtes 2. Deux-Montagnes (Québec) — Administration I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Rapport sur la Ville de Deux-Montagnes

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