Bibliographie du Québec

Anctil, Jacques J., 1942-, auteur
Le Code de procédure civile en tableaux / Jacques J. Anctil, professeur titulaire de l'Université de Sherbrooke, avocat à la retraite, avec la participation de Jacques Lemay, avocat à la retraite, Ad.E.. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, [2015]. — 3 volumes ; 27 cm.

"À jour en date du 1er mars 2015"--Page 2. — Dépouillement : [volume 1]. Livres I, II, III, RLRQ, chapitre C-25.01 -- [volume 2]. Livres IV, V, VI, RLRQ, chapitre C-25.01 -- [volume 3]. Livres VII, VIII et Dispositions modificatives et finales, RLRQ, chapitre C-25.01. — ISBN 9782920003613 (vol. 1). — ISBN 9782920003620 (vol. 2). — ISBN 9782920003637 (vol. 3).

1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lemay, Jacques, 1940-, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Titre.

347.714/05

KEQ1104.565

5049640

Gilles, David, 1976-, auteur
Essais d'histoire du droit : de la Nouvelle-France à la province de Québec / David Gilles. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, [2014]. — 693 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 636-693). — ISBN 9782920003583.

1. Droit — Québec (Province) — Histoire 2. Droit — Canada — Histoire 3. Nouvelle-France — Histoire 4. Canada — Histoire — 1763- I. Titre.

340.09714

KEQ185

4908084

Lemieux, Pierre, 1950-, auteur
[Grands arrêts du contrôle judiciaire de l'administration]
Droit administratif : doctrine et jurisprudence / par Pierre Lemieux, professeur titulaire, Faculté de droit, Université Laval. — 6e édition (revue et augmentée). — Sherbrooke : Les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2014. — xx, 1060 pages ; 25 cm. — (Collection Monographies juridiques).

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782920003576 : 96,85 $.

1. Contrôle juridictionnel de l'administration — Canada 2. Contrôle juridictionnel de l'administration — Québec (Province) 3. Droit administratif — Canada — Jurisprudence 4. Droit administratif — Québec (Province) — Jurisprudence I. Lemieux, Pierre, 1950-. Grands arrêts du contrôle judiciaire de l'administration II. Titre. III. Collection : Collection Monographies juridiques

342.71/066

KE5036*

4910085

Le nouveau Code de procédure civile du Québec, "approche différente" et "accès à la justice civile"? / sous la direction de Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, [2014]. — 489 pages : illustrations ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 487-489). — ISBN 9782920003590.

1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Droit civil — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lalonde, Louise, 1963-, éditeur intellectuel II. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel

346/.714

KEQ214.5*

4904995