Bibliographie du Québec

Albert, Jean Paul, auteur
Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec / Jean Paul Albert, MBA, CCP. — Quatrième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — xvii, 755 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 721-729) et un index. — ISBN 9780433479444 : 129,00 $.

1. Régimes de retraite — Québec (Province) 2. Pensions de vieillesse — Québec (Province) 3. Avantages sociaux — Québec (Province) I. Titre.

331.25/209714

HD7130*

4844794

Contrôle judiciaire / [textes par] Suzanne Comtois, Paul Daly, Ian Demers, Dominique Guimond, Nicolas Lambert, Mario Normandin. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Droit administratif publié dans la collection Droit public du JurisClasseur Québec"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433479420 : 55,00 $.

1. Contrôle juridictionnel de l'administration — Canada 2. Contrôle juridictionnel de l'administration — Québec (Province) 3. Procédure administrative — Canada 4. Procédure administrative — Québec (Province) I. Comtois, Suzanne, auteur II. Daly, Paul, 1983-, auteur III. Demers, Ian, 1973-, auteur IV. Guimond, Dominique, auteur V. Lambert, Nicolas, 1973-, auteur VI. Normandin, Mario, 1964-, auteur VII. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema

342.71/066

KE5036

4827625

Crise des dettes souveraines et le droit : approches croisées Canada-Europe / sous la direction de Geneviève Dufour et David Pavot ; [textes par] Mathias Audit [et 22 autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — 485 pages : illustrations ; 23 cm.

Textes présentés lors d'un colloque international tenu à l'Université de Sherbrooke, Campus de Longueuil, les 10 et 11 juin 2013. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433477334 : 80,00 $.

1. Dettes publiques — Europe — Congrès 2. Dettes publiques — Canada — Congrès 3. Dettes publiques — Europe — Gestion — Congrès 4. Dettes publiques — Canada — Gestion — Congrès 5. Financement par le déficit — Europe — Congrès 6. Financement par le déficit — Canada — Congrès I. Dufour, Geneviève, 1975-, éditeur intellectuel II. Pavot, David, éditeur intellectuel III. Audit, Mathias, auteur

336.3/4094

HJ8616

4752142

Détermination de la peine / [textes de] Julie Desrosiers, Khalid M'Seffar, Hugues Parent, Alexandre Stylios. — Montréal : LexisNexis, 2015. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433487401 : 50,00 $.

1. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Parent, Hugues, 1970-, auteur II. Desrosiers, Julie, 1968-, auteur III. M'Seffar, Khalid, 1969-,, auteur IV. Stylios, Alexandre,, auteur

345.71/0772

KE9355

CIP 1509

Droit bancaire / conseiller éditorial, Me Michel Deschamps. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014-. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires).

Mises à jour irrégulières. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433471134 : 200,00 $.

1. Banques — Droit — Québec (Province) 2. Crédit — Droit — Québec (Province) 3. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 4. Effets de commerce — Québec (Province) I. Deschamps, Michel (avocat), éditeur intellectuel de compilation II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires

346.714/082

KEQ481*

4535733

Droit de la consommation et de la concurrence / conseillers éditoriaux, professeur Pierre-Claude Lafond, professeure Jennifer A. Quaid. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014-. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec.Collection Droit des affaires).

Mises à jour irrégulières. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433474784 : 200,00 $.

1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) 2. Consommateurs — Protection — Droit — Canada 3. Concurrence — Droit — Québec (Province) 4. Concurrence — Droit — Canada I. Lafond, Pierre-Claude, 1955-, éditeur intellectuel de compilation II. Quaid, Jennifer A., éditeur intellectuel de compilation III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires

343.71407/1

KEQ510*

4799231

Droit et politiques de la santé / sous la direction de Mélanie Bourassa Forcier, Anne-Marie Savard ; [textes par] Emmanuelle Bernheim [et 24 autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — xlvi, 1074 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433477341 : 95,00 $.

1. Aide de l'État à la planification de la santé publique — Québec (Province) 2. Santé publique — Droit — Québec (Province) 3. Santé publique — Planification — Québec (Province) 4. Politique sanitaire — Québec (Province) 5. Patients — Droits — Québec (Province) I. Bourassa Forcier, Mélanie, éditeur intellectuel II. Savard, Anne-Marie, éditeur intellectuel III. Bernheim, Emmanuelle, 1976-, auteur

344.71403/21

KEQ718

4752144

Guide de l'arbitrage / sous la direction de Marie-Josée Hogue et Patrick Ferland ; [textes par] Stéphanie Bachand [et 11 autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — xxviii, 489 pages ; 24 cm. — (LegisPratique).

Comprend des références bibliographiques (pages 459-471) et un index. — ISBN 9780433477365 : 95,00 $.

1. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) 2. Arbitrage (Droit du travail) — Québec (Province) 3. Arbitrage (Droit international privé) — Québec (Province) I. Hogue, Marie-Josée, éditeur intellectuel II. Ferland, Patrick, éditeur intellectuel III. Bachand, Stéphanie, auteur IV. Titre : LegisPratique, guide de l'arbitrage V. Collection : LegisPratique

347.714/09

KEQ1162

4752151

Montreuil, Micheline, 1952-, auteur
Les affaires et le droit / Micheline Montreuil. — 2e édition. — Montréal : LexisNexis, 2015.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433479468 : 65,00 $.

1. Droit commercial — Québec (Province) I. Titre.

346.71407

KEQ477

CIP 1508

Morin, Alexandre, 1974-, auteur
Constitution, fédéralisme et droits fondamentaux : commentaires et documents / Alexandre Morin. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2015. — xiv, 450 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 449-450). — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9780433474654 : 85,00 $.

1. Droit constitutionnel — Canada 2. Droits de l'homme — Canada 3. Fédéralisme — Canada 4. Pouvoirs législatifs exclusifs et concurrents — Canada I. Canada.. Lois, etc. II. Titre.

342.71

KE4219

5043484

Nadon, Odette, 1951-, auteur
[Gestion et la responsabilité des terrains contaminés au Québec]
La gestion et la responsabilité liées aux terrains contaminés et aux milieux sensibles au Québec / Odette Nadon, LL.L., M. Sc.. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — xviii, 307 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 285-288) et un index. — ISBN 9780433477372 : 75,00 $.

1. Sites contaminés — Droit — Québec (Province) 2. Responsabilité pour dommages dus à la pollution des sols — Québec (Province) 3. Environnement — Droit — Québec (Province) I. Nadon, Odette, 1951-. Gestion et la responsabilité des terrains contaminés au Québec II. Titre.

344.71404/634

KEQ467.5

4751177

Preuve et procédure pénales / conseiller éditorial, Erick Vanchestein, juge à la Cour du Québec. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014-. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit pénal).

Mises à jour irrégulières. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433473701 : 200,00 $.

1. Procédure pénale — Canada 2. Droit pénal — Canada 3. Preuve (Droit) — Canada 4. Police — Pouvoirs — Canada 5. Acte criminel — Canada I. Vanchestein, Érick, éditeur intellectuel de compilation II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit pénal

345.71/05

KE9260*

4804547

Procédure civile / conseillère éditoriale, professeure Catherine Piché. — 2e édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2015-. — 2 volumes (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit civil).

Mises à jour annuelles. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433483199 (vol. 1) : 200,00 $ (le volume). — ISBN 9780433483205 (vol. 2).

1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Actions et défenses — Québec (Province) 3. Procédure relative au procès — Québec (Province) I. Piché, Catherine, éditeur intellectuel II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit civil

347.71405

KEQ1107.5

5011964

Recours en droit de l'environnement / [textes par] Dominique Amyot-Bilodeau, Marie-Claude Bellemare, Suzanne Comtois, Marie-Claude Desjardins, Paule Halley, Hélène Mayrand, Sophie Thériault, Charles Tremblay-Potvin. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Droit de l'environnement publié dans la collection Droit public du JurisClasseur Québec"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433479437 : 60,00 $.

1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Environnement (Droit pénal) — Canada I. Amyot-Bilodeau, Dominique, auteur II. Bellemare, Marie-Claude (Avocate), auteur III. Comtois, Suzanne, auteur IV. Desjardins, Marie-Claude (Avocate), auteur V. Halley, Paule, 1964-, auteur VI. Mayrand, Hélène (Avocate), auteur VII. Thériault, Sophie, auteur VIII. Tremblay-Potvin, Charles, auteur IX. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema

344.71404/6

KEQ885

4827640